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488 films téléchargés, la réponse de la justice

Jeudi 14 octobre 2004 à 15:47 par Julien Foulquier
Source: Présence PC –
106 commentaires
Un jeune homme de 22 ans était poursuivi en justice pour le téléchargement illégal de 488 films. L'Aveyronnais avait plaidé l'utilisation personnelle. Et son avocat semble avoir bien plaidé, puisque la justice a relaxé l'internaute. L'avocat avait argumenté qu'aucune mise en garde n'était disponible sur les sites de téléchargement illégaux de musique et que, par manque d'informations, le jeune homme poursuivi n'avait pas connaissance des risques encourus.

Les parties civiles devraient faire appel de cette décision.


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Commentaires

sirius 14/10/2004 15:51
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sirius
pourvu que ce genre de verdict fasse jurisprudence :D
lesamericains 14/10/2004 15:53
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lesamericains
moi je dis prison a vie :D

c'est quand meme achement plus grave que d'avoir vole la republique en creant des emplois fictifs.

on peut voler 60 millions de personnes 1 fois (ou plusieurs fois au pire on devient inelligible) mais on ne peut pas voler 1 personne 488 fois (surtout si cette personne c'est vivendi)
almar 14/10/2004 15:55
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almar
il est moins grave de tuer une vieille que de telechargemer des """oeuvres""" sous copyright, chercher l'erreur [:grut]
Bandit Scott 14/10/2004 15:59
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Bandit Scott
et vaut mieux détourner des millions que télécharger illégalement aussi :o
Gudule 14/10/2004 16:01
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Gudule
ou de tuer quelqu'un avec sa voiture... c'est un bête accident
rip666 14/10/2004 16:12
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rip666
genre le gars "oué je savais pas que c'etait illégal [:niclea]"

:pfff:
Seb c est bien 14/10/2004 16:21
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Seb c est bien
lesamericains a écrit :

moi je dis prison a vie :D

c'est quand meme achement plus grave que d'avoir vole la republique en creant des emplois fictifs.

on peut voler 60 millions de personnes 1 fois (ou plusieurs fois au pire on devient inelligible) mais on ne peut pas voler 1 personne 488 fois (surtout si cette personne c'est vivendi)





vous avez un chewing-gum ? [:grut]
lesamericains 14/10/2004 16:29
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lesamericains
Seb c'est bien a écrit :

vous avez un chewing-gum ? [:grut]



sissi prenez un chewing-gum :)
revlis 14/10/2004 16:40
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revlis
pourtant, on paye les droits d'auteur...

rappelons nous la taxe qui avait fait doublé le prix du CD il y a 3 ans... On nous avait dit : c'est une taxe revenants aux auteurs pour combler le manque générer par le téléchargement...
apap 14/10/2004 16:45
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apap
Bon ben franchent c'est du grand n'importe quoi (je dis pas le type a pas eu de bol de ce faire choper) Mais qu'il dise qu'il ne savais pas que c'était illégal franchement y'a un peu de l'abus...
mmarques 14/10/2004 16:48
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mmarques
apap a écrit :

Bon ben franchent c'est du grand n'importe quoi (je dis pas le type a pas eu de bol de ce faire choper) Mais qu'il dise qu'il ne savais pas que c'était illégal franchement y'a un peu de l'abus...




oui de plus c'est bizarre qu'il soit relaxé pour ce motif étant donné que nul n'est censé ignorer la loi...... :heink:

cela dit tant mieux pour lui :)
capock 14/10/2004 16:50
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capock
A l'heure qu'il est il doit avoir dépassé les 500...

Toute facon, si on retire du net les vidéos, le MP3, les pubs de merde sur les chaines de "pubs", le P2P, et la vidéoconférence (cause droit à l'image)...

Eh bein on resors tous nos modems 9600 bps !!!

Au pire, je leur autorise à réclamer un euro symbolique par Film téléchargé, à condition que le propriétaire des droits du film en question le réclame.

Ca serait équitable.

Pi de toute façon... 488 Films, 450 daubes... (si les films sont récents). Et ca va de même pou la """musique""" récente.
ultrabill 14/10/2004 17:16
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ultrabill
Citation :... téléchargement illégal de 488 films ... aucune mise en garde n'était disponible sur les sites de téléchargement illégaux de musique ...

c'est quoi le rapport :heink: ??
popoldu76 14/10/2004 17:16
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popoldu76
Nul n'est sencé ignoré la loi.. le téléchargement cay mal xD
edit : j'avais pas vu plus haut..

enfin.. 488 films.. c'est abusée.. le gars il doit avoir un sacré groose cdtheque..
koa 14/10/2004 17:26
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koa
Ultrabill > je me posais la même question ....

Fatigué le Juju aujourd'hui ...
hug666 14/10/2004 17:29
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hug666
C'est un petit collectionneur rien à voir avec les meilleurs d'entre nous :D
almar 14/10/2004 17:43
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almar
"Nul n'est sensé ignorer la loi", cette phrase ne veut rien dire du tout :sarcastic:

mcbilio2 14/10/2004 17:54
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mcbilio2
d'apres ratiatum

"l'averonnais s'est défendu en indiquant que les copies avaient été réalisées uniquement pour son usage personnel, ce qui entre dans le cadre autorisé par la loi. "

ca me semble plus logique
gg53 14/10/2004 17:55
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gg53
Ultrabill / koa
"L'avocat avait argumenté qu'aucune mise en garde n'était disponible sur les sites de téléchargement"

C'est pas julien qui délire, c'est l'avocat qui a des couilles en titane! :sweat:
sr17 14/10/2004 17:55
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sr17
mmarques a écrit :

oui de plus c'est [g]bizarre qu'il soit relaxé pour ce motif étant donné que nul n'est censé ignorer la loi[/g]...... :heink:

cela dit tant mieux pour lui :)




Il est peut être tombé sur un juge amateur de DivX qui l'a relaxé en échange d'une copie de ses 488 films [:grut].

gg53 14/10/2004 17:56
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gg53
mcbilio2 a écrit :

d'apres ratiatum

"l'averonnais s'est défendu en indiquant que les copies avaient été réalisées uniquement pour son usage personnel, ce qui entre dans le cadre autorisé par la loi. "

ca me semble plus logique




D'accord mais sil il a des copies, il doit justifier de l'original! :heink:

Edit : des originaux...
gg53 14/10/2004 17:57
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gg53
sr17 a écrit :

Il est peut être tombé sur un juge amateur de DivX qui l'a relaxé en échange d'une copie de ses 488 films [:grut].




C'est l'explication qui parait la plus coérante! [:raziel-92]
ultrabill 14/10/2004 17:58
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ultrabill
Altephkat a écrit :

Ultrabill / koa
"L'avocat avait argumenté qu'aucune mise en garde n'était disponible sur les sites de téléchargement"

C'est pas julien qui délire, c'est l'avocat qui a des couilles en titane! :sweat:



permet moi de finir ton quote :
"les sites de téléchargement illégaux de musique" :o

Les sites qui permettent de télécharger illégalement de la musique ne disent pas qu'on peux pas télécharger de films [:grut]
Bon, ba j'peux télécharger plein de jeux PC sur la mule, Leader Price ne dit pas que j'ai pas le droit :sarcastic:
Master of Bandwidth 14/10/2004 17:59
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Master of Bandwidth
almar a écrit :

"Nul n'est sensé ignorer la loi", cette phrase ne veut rien dire du tout :sarcastic:




:??: Ben dômmage parce que j'ai l'impression que c'est un des fondamentaux du pénal...
malik67 14/10/2004 18:00
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malik67
revlis a écrit :

pourtant, on paye les droits d'auteur...

rappelons nous la taxe qui avait fait doublé le prix du CD il y a 3 ans... On nous avait dit : c'est une taxe revenants aux auteurs pour combler le manque générer par le téléchargement...




+1
ultrabill 14/10/2004 18:00
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ultrabill
"nul n'est censé ignorer la loi" :
cette phrase est une maxime ou une loi ??
gg53 14/10/2004 18:08
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gg53
ultrabill a écrit :

permet moi de finir ton quote :
"les sites de téléchargement illégaux de musique" :o

Les sites qui permettent de télécharger illégalement de la musique ne disent pas qu'on peux pas télécharger de films [:grut]
Bon, ba j'peux télécharger plein de jeux PC sur la mule, Leader Price ne dit pas que j'ai pas le droit :sarcastic:




C'est bien pour ça que je te dis "c'est [g]l'avocat[/g] qui a des couilles en titane"...
Bandit Scott 14/10/2004 18:08
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Bandit Scott
ultrabill a écrit :

"nul n'est censé ignorer la loi" :
cette phrase est une maxime ou une loi ??


les 2 à la fois
à cause de sa complexité personne ne peut connaitre les moindres détails, mais tout le monde doit connaitre les principaux droits/obligations/interdictions donnés par la Loi
Barb_Q 14/10/2004 18:09
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Barb_Q
Au fait, comment s'est-il retrouvé aux mains de la justice ?
Dénonciation du voisin ? Du FAI ?
ultrabill 14/10/2004 18:14
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ultrabill
Altephkat a écrit :

C'est bien pour ça que je te dis "c'est [g]l'avocat[/g] qui a des couilles en titane"...


oops [:patch]
almar 14/10/2004 18:16
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almar
Barb_Q a écrit :

Au fait, comment s'est-il retrouvé aux mains de la justice ?
Dénonciation du voisin ? Du FAI ?




ou d'une de ses ex...

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