Action anti-P2P en Belgique

01:05 - mercredi 30 juin 2004 par Gaëtan Allart - source: M@teriel.be
La Société Belge des Auteurs, Compositeurs et Editeurs (SABAM) a lancé une action de grande envergure en Belgique pour mettre fin au Peer-To-Peer en s’attaquant directement aux fournisseurs d’accès.
La première victime de cette action est le FAI Tiscali qui a fait l’objet, le jeudi 24 juin 2004, d’une action en cessation civile devant le tribunal de 1ère instance de Bruxelles.

« Cette action, qui constitue une première mondiale, trouve notamment sa justification dans la directive européenne 2001/29/CE « Société de l'Information ». Par cette action, la SABAM souhaite mettre un terme à l'utilisation en Belgique de tous les systèmes d'échange de fichiers « peer-to-peer » (P2P) par lesquels des milliers d'œuvres protégées par le droit d'auteur sont échangées en toute illégalité au préjudice de leurs auteurs, compositeurs et éditeurs. »

Il faut reconnaître que beaucoup de fichiers dont les droits d’auteurs ont été violés sont diffusés via les réseaux d’échange. Mais il peut paraître un peu extrême de généraliser cette pratique à l’ensemble du P2P.
Le reste du communiqué, tiré d’un article de notre confrère unixtech.be, est tout à fait aberrant et mérite d’être publié dans cette brève :

« De nombreux internautes téléchargent massivement des œuvres protégées par le droit d'auteur sans que leurs auteurs, compositeurs ou éditeurs l'aient autorisé et aient été rémunérés. Pour cela, ils utilisent des logiciels P2P tels que Kazaa, eDonkey, eMule ou Gnutella. A l'étranger, des actions judiciaires ont été introduites sans succès à l'encontre de ces fournisseurs de logiciels. Aujourd'hui, la SABAM a décidé d'agir plutôt directement contre ceux qui permettent aux internautes d'accéder aux logiciels P2P, à savoir les Internet Service Providers (ISP).

Pourquoi agir contre un Internet Service Provider ?

Les ISP, dans leur rôle de fournisseur d'accès à Internet, permettent aux internautes d'accéder aux sites web offrant des logiciels P2P. Si tous les fournisseurs belges d'accès à Internet ne rendaient plus possible un tel accès et s'ils adoptaient les mesures techniques pour que les logiciels P2P déjà téléchargés ne puissent plus être utilisés, il serait mis fin, pour ce qui concerne la Belgique, au phénomène P2P. C'est le résultat que la SABAM souhaite atteindre en intentant aujourd'hui une action en justice contre TISCALI. Le résultat de cette action pourrait être invoqué par la suite à l'égard de tous les autres fournisseurs belges d'accès à Internet. L'action ne vise pas un logiciel P2P en particulier mais tous les logiciels P2P au moyen desquels des œuvres protégées par le droit d'auteur sont échangées illégalement.

Préjudice causé

Si le phénomène P2P ne constitue pas la seule cause de la chute annuelle d'en moyenne 10 pc des ventes de CD en Belgique, il n'en demeure pas moins que ce phénomène y contribue largement et qu'il lèse gravement les ayants droit membres de la SABAM. Lorsque l'on sait qu'il en coûte en moyenne € 0,99 par morceau téléchargé légalement, on imagine l'importance du préjudice que le phénomène P2P fait subir quotidiennement aux ayants droit en mettant par ailleurs une partie du patrimoine culturel en danger.

Services légaux de musique en ligne

La SABAM rappelle que plusieurs services légaux de musique en ligne permettant d'écouter, de télécharger et de graver de la musique ont récemment vu le jour. Il est donc possible à tout internaute belge de télécharger - moyennant paiement - sa musique favorite sur le web. »

Bien qu’essayant de défendre des intérêts tout à fait justifiés (droits d’auteurs, etc…), la SABAM agit de manière complètement irréaliste et abusive. La mise en cause du fournisseur d’accès dans cette affaire n’est que la porte ouverte à d’autres actions judiciaires contre ceux-ci pour des motifs pas vraiment valables. Pour citer notre confrère de Unixtech : pourquoi ne pas interdire les automobiles sous prétexte que certains roulent vite.
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fangs 30/06/2004 01:17
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c'est encore une news qui va faire couler de l'encre... ou devrais-je dire "taper au clavier" !
c'est une histoire sans fin tout ça ou devrais-je dire "une histoire Belge" !
entre les FAI et les hébergeurs de site, ils s'en prennent plein la gueu... en ce moment !

Roro2003 30/06/2004 01:24
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"Si tous les fournisseurs belges d'accès à Internet ne rendaient plus possible un tel accès et s'ils adoptaient les mesures techniques pour que les logiciels P2P déjà téléchargés ne puissent plus être utilisés, il serait mis fin, pour ce qui concerne la Belgique, au phénomène P2P"
Ben voyons.
Il y a trop d'accidentés de la route, on supprime les voitures, les camions...

Roro2003 30/06/2004 01:25
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Pourquoi c'est que les majors qui ralent?
Les auteurs et compositeurs, eux on ne les entends pas...

dorian 30/06/2004 02:44
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Roro2003 a écrit :


Pourquoi c'est que les majors qui ralent?
Les auteurs et compositeurs, eux on ne les entends pas...



Car pour la plupart c pas trop leur mentalité justement !
T'as deja vu Cabrel pousser une gueulante toi? ;)

Dark Archangel 30/06/2004 03:14
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Citation :Les ISP, dans leur rôle de fournisseur d'accès à Internet, permettent aux internautes d'accéder aux sites web offrant des logiciels P2P. Si tous les fournisseurs belges d'accès à Internet ne rendaient plus possible un tel accès et s'ils adoptaient les mesures techniques pour que les logiciels P2P déjà téléchargés ne puissent plus être utilisés, il serait mis fin, pour ce qui concerne la Belgique, au phénomène P2P.

Je dis une chose: "lol"
Ca pourrait marcher dans un monde parfait, encore une pensée utopique pour les 'anti p2p'.
Comme si interdire l'accès aux sites p2p qui sont nombreux et qui ne sont pas connus de tous allait stopper le mouvement p2p...il y aura toujours moyen de se procurrer le pgm d'une façon ou d'une autre.

De plus certains semblent oublier que le nombre de ménages ayant accès à internet a fortement augmenter ces dernieres années, on se demande pourquoi. On perd d'un coté, on gagne de l'autre, mis à part que ce n'est pas de la même bourse ;)
Pourtant nous, nous y trouvons un certain avantage.

Quand est-ce que les maisons de disques et autres comprendront qu'en diminuant le prix des albums, dvd, etc. les gens prefereraient peut-être acheter une version 'originale'. Mais non, c'est mieux de dépenser de l'argent pour faire des procès et des attaques comme celles-ci.

Partager est interdit maintenant ? Vive la liberté !

labdam 30/06/2004 03:15
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Roro2003 a écrit :

Pourquoi c'est que les majors qui ralent?
Les auteurs et compositeurs, eux on ne les entends pas...




Pourquoi c'est les maisons de disques qui ralent et pas les auteurs compositeurs, c'est très simple la deuxieme partie (les auteurs) de ta phrase tant a disparaitre au profit (vertigineux) que la première partie (les maisons de disques) de ta phrase.

En clair, Les majors ne comprennent pas (et je les suspecte de ne pas vouloir non plus), prendre un compte un certain nombre de paramétres: un la musique qu'il voudrait qu'on achete en ce moment bon ben c'est pas glop pour ne pas dire a chier. Ne voulant pas passez pour le pirateur de service, je vais aller un peu plus loin...[g] Je ne sais pas vous mais moi mon budget culturel n'est pas extensible[/g] autant que je le voudrais, et mon choix en ce moment c'est plutot [g]les DVD!!![/g] et ce que je depense dans l'un ne peut aller a l'autre...

Enfin pour ce qui est de l'argumentaire des Belges :non: , c'est une blague????? De prendre ouvertement, l'argument du téléchargement payant...Je voudrais pas dire [g]mais Itunes est seulement disponible depuis quelques semaines[/g], Napster2 j'en sais rien...Et meme a ces deux la (s'ils sont bien actifs), il ne couvrent pas la TOTALITE des titres disponibles sur le marché!
Par contre ce qui est bien c'est qu'on commence a trouver des films des années 90 en DVD qui est trouvable [g]QUE[/g] sur la mule (par exemple) en Divx qualité VHS et ca moi je dis :love: .

Donc qu'ils arretent de nous les casser avec leur Téléchargements pirate!!!

Enfin dernier contre argument il existe des sites pour télécharger des vidéos avec un accès payant???????? c'est a dire qu'on achete juste le contenu a la maniere d'un Itunes pour Video?

Si y'a je suis preneur.

Ps : si c'est une blague Belge, elle est grave de mauvais GOUT! :non: :non:

LorenZozO 30/06/2004 03:45
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Il y a un site de téléchargement payant en Belgique qui est + ancien que iTunes, je ne connais plus le nom... Les Belges sauront vous renseigner. :)

zerton 30/06/2004 06:19
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Citation :Si tous les fournisseurs belges d'accès à Internet ne rendaient plus possible un tel accès et s'ils adoptaient les mesures techniques pour que les logiciels P2P déjà téléchargés ne puissent plus être utilisés

Du grand nimprtequoi de toute les facon leur seul chance d'arreter les echanges sur le net c'est de suprimer le net .... et sa [:acid]

yoconono 30/06/2004 07:07
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Je ne vois pas trop comment ils veulent procéder. Si ils gagnent le procès Tiscali va être sacrément embétté. La seule solution que je vois est la mise en place d'un proxy http.

Les logiciels de p2p foisonnent et interdire ceux qui existent à ce jour via des droits réseaux n'aurait pour résultat que de provoquer l'émergence de solutions alternatives

Darts 30/06/2004 07:28
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C'est quel système de vente de musique en ligne qui fonctionne en Belgique?
I-tunes c'est pas que pour la France?


P.S. : Les blagues belges sont faites par les français, 'faudrait voir à pas déplacer le mauvais gout ;)
(c'était la remarque acerbe du mercredi matin)

sperisset 30/06/2004 07:38
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Ben moi je dis, une fois, ils ont du génie ces belges. C'est comme le gazon: ca pousse, c'est chiant, faut le tondre. Interdisons l'eau et le soleil.

Heum. En fait, c'est peut etre volontairement complétement abérrant: sous la pression des majors, ils ont fait qqch de grand, mais comme ils sont tous sur eMule, ils ont fait qqch d'irréalisable, comme ca ils risquent pas de devoir arrêter leurs downloads, et ils ne risquent rien en tant qu'utilisateurs.

Génial, moi je dis.

hysteric 30/06/2004 08:25
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qu'ils se mettent a réflechir au réel impact.
Notre ministre du commerce à mi le doigt dessus en affirmant que les Majors fonctionnnent sur des methodes de distrib 'has been'.
De plus la chute des ventes c aussi due aux grdes surf où on peut ecouter tous les morceaux d'un album: donc on ne se fait plus sodo...er comme autrefois où seule une notoriété etait synonyme de (pseudo) qualité.

drouvre 30/06/2004 08:42
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La musique c'est dépassé de toute facon :sol:

laissons vivre le p2p et passons a autre chose ^^

LoneStar 30/06/2004 09:19
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moi je vais fonder une association contre les infractions sur les reseaux autoroutiers ,c'est complétement dingue :ouch: : du materiel volé, de la drogue tout passe par là et les sociétes responçables ne font rien !

Pareil pour les ports autonomes ou on peut en plus ajouter traffic d'êtres humains

Anonyme 30/06/2004 09:38
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On pourrait aussi bloquer France Telecom, au simple prétexte que les margoulins, escrocs, gangsters et pédophiles de tout poil utilisent le téléphone pour leurs petits micmacs illégaux !!

Du très grand n'importe quoi. Et devinez d'où ça vient ? De nos amis belges ! [:lionheartxp] Ca ne s'invente pas !

dingar 30/06/2004 10:05
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Un article qui date de décembre 2003:
http://www.zdnet.fr/actualites/int [...] 386,00.htm

Du très grand n'importe quoi. Et devinez d'où ça vient ? De nos amis français :) Ca ne s'invente pas

ultrabill 30/06/2004 10:16
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Dans les contrats des FAI il est clairement indiqué que ce dernier n'est en rien résponsable du contenu du Web et de l'utilisation qui est en faite.
S'attaquer aux FAI est donc complètement débile et injustifié ...

jceric 30/06/2004 10:21
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c du n'importe koi comparé a la france,meme chez tiscali belgique le download est limité a 15 gigas par mois,y presque plus que Brutele a proposé du d/l illimitée a bruxelles et charleroi

LoneStar 30/06/2004 10:24
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ça fait quand même 30 films par mois ça :D

nuts 30/06/2004 10:53
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ma oui uuune fois !

dorian 30/06/2004 11:07
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Il s'en déverse des tonnes de Haine sur PPC dès qu'on touche au P2P !!
C bien, y a tjrs plein d'idées qui fusent en tt sens , mais... y a t-il bcp de Majors qui lisent le Forum de PPC ? ;)

LoneStar 30/06/2004 11:09
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non ils sont trop occupés avec les rails de coke :o

nuts 30/06/2004 11:36
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ouais bien alignés et empilés ça fait une bonne grosse palette de sodas tout ça

ah tu parlais pas du même produit ?

LoneStar 30/06/2004 11:40
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:non: les sodas c 'est pas major compliant, pas assez chère mon fils :o

redshift 30/06/2004 12:07
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Roro2003 a écrit :

Pourquoi c'est que les majors qui ralent?
Les auteurs et compositeurs, eux on ne les entends pas...




Parce qu'ils se font eux aussi raquéter par les majors ... [:angx]

drouvre 30/06/2004 12:08
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johnny a même porté plainte contre universal :lol:

Maitreruban 30/06/2004 13:14
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Sacré johnny, toujours aussi con ;-) enfin, nous en belgique, on vous l'a donné de bon coeur!

Concernant le p2p, rien de neuf, quoi, on trouve le téléchargement illégal mais on ne ferait rien pour baisser les prix des cd et améliorer le packaging! Du genre, un chouette livret avec les paroles, photos, voire une petite séquence video intégrée...

Je dis bravo aux artistes qui veulent le faire, à ceux qui se vendent tout seuls sur leur site web, mais je dis merde aux croulants qui ne veulent rien améliorer, qu'ils raccrochent, et les autres, qu'ils chient. C'est pour leur gueule ;-)

nuts 30/06/2004 13:27
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enfin tant que ce n'est qu'en Belgique...

thetoune 30/06/2004 14:37
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Maitreruban a écrit :

Sacré johnny, toujours aussi con ;-) enfin, nous en belgique, on vous l'a donné de bon coeur!

Concernant le p2p, rien de neuf, quoi, on trouve le téléchargement illégal mais on ne ferait rien pour baisser les prix des cd et améliorer le packaging! Du genre, un chouette livret avec les paroles, photos, voire une petite séquence video intégrée...

Je dis bravo aux artistes qui veulent le faire, à ceux qui se vendent tout seuls sur leur site web, mais je dis merde aux croulants qui ne veulent rien améliorer, qu'ils raccrochent, et les autres, qu'ils chient. C'est pour leur gueule ;-)



:jap: Ben beaucoup d'artistes veulent le faire, mais les majors préférent mettre des systemes anti-lecture :pt1cable: a la place. :heink:
Et puis les livrets son chouette ... dans les versions collector au double du prix :lol:

zeb 30/06/2004 15:12
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nuts a écrit :

enfin tant que ce n'est qu'en [g]Belgique[/g]...



La communauté du Web a bien besoin de gens qui pensent comme toi !
( sauf si c'est ironique. Si c'est le cas, il existe un certain nombre de smiley pour le montrer )

redshift 30/06/2004 15:20
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Maitreruban a écrit :

Sacré johnny, toujours aussi con ;-) enfin, nous en belgique, on vous l'a donné de bon coeur!




En quoi est-ce con de vouloir se faire du fric :??: :heink:


Sinon merci de nous avoir donné ce mythe vivant :jap:

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