De la prison avec sursis pour un pirate retraité français
Le tribunal correctionnel de Vannes a condamné hier un retraité du Morbihan à une peine de prison de trois mois d'emprisonnement avec sursis et de 4 000€ de dommages et intérêts à verser aux parties civiles pour contrefaçon de logiciels. Cinq autres prévenus ont été condamnés à des peines similaires selon l'avocat du retraité. Ces personnes s'échangeaient des films téléchargés sur internet, via une liste diffusée sur un site personnel. Les personnes intéressées payaient le prix du CD vierge ainsi qu'une participation aux frais d'envoi. Les gendarmes s'étaient saisis en 2001 et ont effectué après leur enquête une perquisition au domicile du retraité en novembre 2003, où ils ont évalué le nombre de films téléchargés à environ 200.
Selon l'avocat du retraité, "il les téléchargeait avant tout pour ses petits-enfants". Pourtant l'échange s'effectuait uniquement entre eux et chaque prévenu possédait à peu près le même nombre de films. Dix-sept organismes représentant la production et diffusion cinématographique internationale se sont constitués parties civiles (dont Universal, XXth Century Fox, Tristar, Disney, la SACEM,) et demandaient 25 000€ de dommages et intérêts.
220
Commentaires
Liens commerciaux
Autres catégories :
Publicité
Dernières actus
A voir aussi
Actus et dossiers
Forum
Etant pourtant adepte du téléchargement ,je suis "d'accord" avec la dècision de Justice.
Premiére erreur:
Les personnes incriminées n'auraient pas dû avoir de site perso avec la liste de leurs logiciels.
Deuxiéme erreur:
La notion d'argent même dans le cadre "privée".
L'amende est un peu lourde...
bref, des majors qui gagnent des millions de dollard qui viennent embeter papy qui prend des films pour ses ptit enfants. De la connerie en boite...
qui viennent embeter papy qui prend des films pour ses ptit enfants.
Moi je trouve au contraire que c'est une circonstance aggravante . Bel exemple que d'impliquer ses petits enfants dans un trafic délictueux !
Merde !!! il touche une retraite ce mec . S'il veut faire un cadeau à ses petits enfants au moins que ce soit un truc honnête ...
Tiens Riri je t'offre une bicyclette je viens juste de la voler
Le prochain coup il va leur montrer comment attaquer une banque !
Après on va montrer du doigt les mômes qui font des conneries, quand on voit certains parents ... Et en plus ce type il balance ses enfants aux flics . Il aurait au moins pu dire que c'était pour lui ...pfff ...
J'imagine bien papy devant sa mule.
Moi je trouve au contraire que c'est une circonstance aggravante . Bel exemple que d'impliquer ses petits enfants dans un trafic délictueux !
Merde !!! il touche une retraite ce mec . S'il veut faire un cadeau à ses petits enfants au moins que ce soit un truc honnête ...
Tiens Riri je t'offre une bicyclette je viens juste de la voler
Le prochain coup il va leur montrer comment attaquer une banque !
Après on va montrer du doigt les mômes qui font des conneries, quand on voit certains parents ...
Oh là
Quand tu voles un vélo, tu enlèves un bien physique à quelqu'un
Quand tu voles une banque, normalement tu t'y prends à main armée (tu risques la vie des gens) et tu voles encore un bien physique.
Oui les films téléchargés sont illégaux.. mais est-ce qu'il vole directement quelquechose à quelqu'un ? NON
L'aurait-il acheté en magasin si l'internet n'Existait pas ? Peut être que oui, peut être que non..
Oh là
Quand tu voles un vélo, tu enlèves un bien physique à quelqu'un
Quand tu voles une banque, normalement tu t'y prends à main armée (tu risques la vie des gens) et tu voles encore un bien physique.
Oui les films téléchargés sont illégaux.. mais est-ce qu'il vole directement quelquechose à quelqu'un ? NON
L'aurait-il acheté en magasin si l'internet n'Existait pas ? Peut être que oui, peut être que non..
la "propriété intellectuelle" que tu voles.
Oh là
Quand tu voles un vélo, tu enlèves un bien physique à quelqu'un
Quand tu voles une banque, normalement tu t'y prends à main armée (tu risques la vie des gens) et tu voles encore un bien physique.
Oui les films téléchargés sont illégaux.. mais est-ce qu'il vole directement quelquechose à quelqu'un ? NON
L'aurait-il acheté en magasin si l'internet n'Existait pas ? Peut être que oui, peut être que non..
Je te parlais de l'exemple que les parents doivent donner aux enfants . Internet ou pas !!!
Les gosses font des bêtises ; ça fait partie de la découverte de la vie . Que ça vienne des parents c'est beaucoup plus douteux !
Quand tu voles une banque, normalement tu t'y prends à main armée (tu risques la vie des gens)
Si tu sais pas tirer , n'attaque pas de banque ...
Je vais exploser la tête d'une vieille sur le bord d un trottoir , coincer sa petite fille dans un couloir , mettre le feu à une voiture ,
au moins avec ça , je ne fais perdre d argent à aucun groupe financier et je me retrouverai chez une assistante sociale qui me payera des vacances à moi la " victime de la société poussant mon cri de désespoir ".
Continuez donc à vous étonner que des gens ne croient plus en la démocratie ( et vote " n importe quoi " ) quand on voit les différences dans le fonctionnement de la justice selon les interêts en jeu.
bref, des majors qui gagnent des millions de dollard qui viennent embeter papy qui prend des films pour ses ptit enfants. De la connerie en boite...
Financierement parlant, les temps sont durs pour les majors de l'industrie phonographique (ceci dit, vu le buisness model qu'ils utilisaient jusqu'a present, cela devait peter tot ou tard). Licenciments en grand nombre, reductions des budgets consacres a la promotion des artistes, reductions des nouveaux contrats signes, etc.. Le pear-to-pear est souvent cite comme pretexte pour expliquer tout et son contraire, mais (amha) il contribue un minimum a la baisse des ventes (et peut-etre a "assainir" le marche du disque, remarque vu les charts cela reste a prouver
Pour revenir au grand-pere qui c'est fait arrete, si je cherchais a me faire pincer je ne m'y serais pas pris autrement
Je vais exploser la tête d'une vieille sur le bord d un trottoir , coincer sa petite fille dans un couloir , mettre le feu à une voiture ,
Amis de la poésie bonsoir ...
la "propriété intellectuelle" que tu voles.
faux, en aucun cas le fait d'acheter un film en dvd ou autre support te donne les droits de copyright. par contre les majors en font bel et bien l'acquisition : l'auteur originel, en vendant ses droits se prive totalement d'eux, tandis que les maisons d'editions ne vendent jamais leurs droits, elles savent ce qu'elles font t'inquiète
le copyright c'est un monopole légalisé (déjà perso ces deux mots me hérissent le poil) par l'état pour l'auteur de l'oeuvre. en aucun cas il ne devrait être vendable
faux, en aucun cas le fait d'acheter un film en dvd ou autre support te donne les droits de copyright. par contre les majors en font bel et bien l'acquisition : l'auteur originel, en vendant ses droits se prive totalement d'eux, tandis que les maisons d'editions ne vendent jamais leurs droits, elles savent ce qu'elles font t'inquiète
le copyright c'est un monopole légalisé (déjà perso ces deux mots me hérissent le poil) par l'état pour l'auteur de l'oeuvre. en aucun cas il ne devrait être vendable
Crois moi, il vaut mieux que tu te renseignes sur le sujet au lieu de dire n'importe quoi
Le copyright n'existe pas en France, c'est le régime du droit d'auteur qui s'applique pour les créations.
L'auteur ne se prive pas du tout de ses droits auprès des majors, il conserve les droits moraux sur son oeuvre, seuls les droits patrimoniaux peuvent être cédés.
Je ne vais pas me lancer dans des cours juridiques là dessus mais le droit cela ne s'invente pas
Le copyright n'existe pas en France, c'est le régime du droit d'auteur qui s'applique pour les créations.
ouais spour ça que le copyleft on l'appelle ironiquement "la gauche d'auteur" ...
pour le reste (moraux/patrimoniaux) je sais pas exactement je l'avoue.
mais de toute façon un droit n'a pas se vendre !
tu peux négocier un contrat de diffusion (avec ou sans exclu bref...) mais en aucun cas un éditeur ne devrait "posseder des droits sur une oeuvre". parce que dans l'affaire ci dessus tu peux être sûr que les artistes associés aux oeuvres "piratées" (les majors savent pas prononcer le mot "partagé", ça donne "piraté") eux ils toucheront nada ! surtout pas qd tu lis ça : http://www.citizenjazz.com/article3456238.html
faux, en aucun cas le fait d'acheter un film en dvd ou autre support te donne les droits de copyright. par contre les majors en font bel et bien l'acquisition : l'auteur originel, en vendant ses droits se prive totalement d'eux, tandis que les maisons d'editions ne vendent jamais leurs droits, elles savent ce qu'elles font t'inquiète
le copyright c'est un monopole légalisé (déjà perso ces deux mots me hérissent le poil) par l'état pour l'auteur de l'oeuvre. en aucun cas il ne devrait être vendable
Il est exact que le fait d'acquérir une œuvre, d'en être le propriétaire, ne nous rend pas pour autant titulaire des droits d'auteur. Mais que propose tu pour remplacer ce "monopole légalisé" ?
Quand à le vendre ou pas l'auteur d'une oeuvre en est seul juge .
http://www.celog.fr/cpi/sommaires/livre_1.htm
Je ne vais pas me lancer dans des cours juridiques là dessus mais le droit cela ne s'invente pas
Tu devrais nous faire une news de temps en temps sur le droit appliqué à l'informatique
Le scandale continue. Il faut absolument modifier cette législation stupide.
Ok pour rémunérer les auteurs mais:
1) Pourquoi les copyrights durent ils si lontemps ? Les vieux films amortis depuis bien longtemps et dont les auteurs ont largement gagné leur vie dessus (et sont parfois morts et enterrés depuis longtemps) sont toujours protegés et vendus au prix fort.
2) Vous avez achete un film en VHS, puis en CD Video et maintenant vous devez re payer le prix fort pour la version DVD. Vous achetez le DVD, si vous voulez ecouter la bande son eh bien vous devez payer le CD. Toujours au prix fort
De qui se moque t on et qui sont les escrocs ?
Je vais exploser la tête d'une vieille sur le bord d un trottoir , coincer sa petite fille dans un couloir , mettre le feu à une voiture ,
au moins avec ça , je ne fais perdre d argent à aucun groupe financier et je me retrouverai chez une assistante sociale qui me payera des vacances à moi la " victime de la société poussant mon cri de désespoir ".
Continuez donc à vous étonner que des gens ne croient plus en la démocratie ( et vote " n importe quoi " ) quand on voit les différences dans le fonctionnement de la justice selon les interêts en jeu.
Bravo tout est dit. On vit dans un monde de requin...
Je vais exploser la tête d'une vieille sur le bord d un trottoir , coincer sa petite fille dans un couloir , mettre le feu à une voiture ,
au moins avec ça , je ne fais perdre d argent à aucun groupe financier et je me retrouverai chez une assistante sociale qui me payera des vacances à moi la " victime de la société poussant mon cri de désespoir ".
Continuez donc à vous étonner que des gens ne croient plus en la démocratie ( et vote " n importe quoi " ) quand on voit les différences dans le fonctionnement de la justice selon les interêts en jeu.
Et puis faut arrêter l'hypocrisie, c'est une attitude désespérée de la part des majors, depuis quand le jugement pour l'exemple porte ses fruits dans un pays comme la France ? Et puis ceux qui sont le nerf du piratage (non mafieux, P2P) doivent bien se marrer quand ils voient qu'en fait ils ont arrêté des gens parce qu'ils passaient par un site perso pour enfin une bourse d'échange "physique".
Encore une fois, les majors aboient, n'ont qu'un bout de gras et disent qu'ils ont attrappé un steak
Le pauvre vieil homme , il aurait mieux fait de détourner quelques millions des fonds publics , il aurait été relaxé...
En attendant ,j'aime l'attitude des majors qui plutôt que de s'attaquer à un jeune boutonneux adeptes du multi téléchargement de la dernière nouveauté et ainsi faire un exemple (pas si inutile que ça) , il préfère s'ataquer à un vieux retraité.Si j"étais un major , pour mon image de marque j'éviterai ce genre d'affaires...
Philippe R, peut t'on changer le titre ..
Parceque .. pirates, euh nan, c'est pas un pirate c'est juste un français normal qui essaie de survivre et qui préfère rester cultivé a regarder des films plutot que les anneries des chaines hertziennes et qui rendent carrement abruti ..
On a déjà parlé mainte et mainte fois de la propriété intelectuelle ..
c'est très très complexe ..
Par exemple, y a t'il un brevet pour le marteau ? nan ? et bien je vais en déposer un comme cela, personne ne pourra me copier mon marteau .. il faudra me payer des droits d'auteurs, nan mais c'est n'importe quoi ..
On vends pas la musique, on partage une émotion ..
Je ne cautionne en aucun cas le copiage en masse, surtout quand c'est pour avoir la réaction : OUAIS j'en ai plus que toi ... (ca fait un peu j'en ai une plus grosse, et c'est extremement puéril) mais de voir qu'on se fait bouffer des tunes de partout dans cet état pourri de l'interieur, ca me désole profondement ..
ouais spour ça que le copyleft on l'appelle ironiquement "la gauche d'auteur" ...
pour le reste (moraux/patrimoniaux) je sais pas exactement je l'avoue.
mais de toute façon un droit n'a pas se vendre !
tu peux négocier un contrat de diffusion (avec ou sans exclu bref...) mais en aucun cas un éditeur ne devrait "posseder des droits sur une oeuvre". parce que dans l'affaire ci dessus tu peux être sûr que les artistes associés aux oeuvres "piratées" (les majors savent pas prononcer le mot "partagé", ça donne "piraté") eux ils toucheront nada ! surtout pas qd tu lis ça : http://www.citizenjazz.com/article3456238.html
Tres interessant cette article comme quoi il n y a vraiment qu un groupuscule de personne qui fait l autruche et qui continue de faire et surtt dire n importe quoi
c'est très très complexe ..
Par exemple, y a t'il un brevet pour le marteau ? nan ? et bien je vais en déposer un comme cela, personne ne pourra me copier mon marteau .. il faudra me payer des droits d'auteurs, nan mais c'est n'importe quoi ...
Oui c'est complexe mais pas aussi débile...
Philippe R, peut t'on changer le titre ..
Parceque .. pirates, euh nan, c'est pas un pirate c'est juste un français normal qui essaie de survivre et qui préfère rester cultivé a regarder des films plutot que les anneries des chaines hertziennes et qui rendent carrement abruti ..
Nan, désolé, mais une personne qui diffuse sa liste de Divx via le woueb avec une contrepartie financière, c'est un pirate, pas une victime ... pour le reste, y'a une mediathèque assez bien fournie à Vannes (je le sais, j'y crèche).
Et quand vous dites que la peine est lourde, ce n'est rien à coté de ce qui était réclamé : 3 ans fermes, et 1500 € par films (198 pour le papyrate). donc finalement, il s'en sort bien.
La morale de l'histoire ? partager c'est bien, pirater c'est mal
Ce qui me fait le plus rire : écoutez les médias et vous entendrez plein de choses différentes : il vendait pas, il a pris de la tole ferme ... nimportenawac.
note aux vannetais : y'a une brigade spéciale de lutte contre le piratage à Vannes depuis un petit moment. dont acte.
Oh là
Quand tu voles un vélo, tu enlèves un bien physique à quelqu'un
Quand tu voles une banque, normalement tu t'y prends à main armée (tu risques la vie des gens) et tu voles encore un bien physique.
Oui les films téléchargés sont illégaux.. mais est-ce qu'il vole directement quelquechose à quelqu'un ? NON
L'aurait-il acheté en magasin si l'internet n'Existait pas ? Peut être que oui, peut être que non..
Tu voles des droits d'auteur... n'est-ce pas suffisant ?
Le scandale continue. Il faut absolument modifier cette législation stupide.
Ok pour rémunérer les auteurs mais:
1) Pourquoi les copyrights durent ils si lontemps ? Les vieux films amortis depuis bien longtemps et dont les auteurs ont largement gagné leur vie dessus (et sont parfois morts et enterrés depuis longtemps) sont toujours protegés et vendus au prix fort.
2) Vous avez achete un film en VHS, puis en CD Video et maintenant vous devez re payer le prix fort pour la version DVD. Vous achetez le DVD, si vous voulez ecouter la bande son eh bien vous devez payer le CD. Toujours au prix fort
De qui se moque t on et qui sont les escrocs ?
Tu fais comme moi, tu n'achètes pas
Il faudrait des peines de prison proportionelles aux faits reprochés. télécharger du contenu piraté sur internet depuis son petit pc acheté à auchan ne devrait pas pouvoir mener à de la prison avec sursis.
Ces condamnations ont été faites pour l'exemple ... Bel exemple de la notion de justice et d'égalité à la française.
On dirait que les entreprises du disques sont aux abois, elles commencent à perdre les pédales et à faire n'importe quoi. Leurs résponsables marketting devraient leur dire qu'en Europe, une condamnation pour l'exemple d'un honorable grand-père n'amène pas à la peur de la population mais à la révolte devant autant d'injustice.
Sur ce, bonne journée à tous :-)
Il faudrait des peines de prison proportionelles aux faits reprochés. télécharger du contenu piraté sur internet depuis son petit pc acheté à auchan ne devrait pas pouvoir mener à de la prison avec sursis.
Ces condamnations ont été faites pour l'exemple ... Bel exemple de la notion de justice et d'égalité à la française.
On dirait que les entreprises du disques sont aux abois, elles commencent à perdre les pédales et à faire n'importe quoi. Leurs résponsables marketting devraient leur dire qu'en Europe, une condamnation pour l'exemple d'un honorable grand-père n'amène pas à la peur de la population mais à la révolte devant autant d'injustice.
Sur ce, bonne journée à tous :-)
Je plussoie
Faut arreter d'etre hypocrite avec vol du droit d'auteur gnagnagna !!
Un papy qui enregistre des walt disney qui passent a la télé sur je cite :
-magnetoscope
-platine graveur dvd de salon
-copie de platine dvd vers magnétoscope
Et qui les garde pour son usage personnel est dans son droit (en tout cas j'ai jamais vu quelqu'un condamné pour ca).
Mais par contre quelqu'un qui telecharge ce meme film par le biais d'internet pour le meme usage , va se faire arreter et se prendre des amendes et de la taule !
Y'A PAS UN ENORME PROBLEME QUELQUE PART ??????
Sinon juste pour rire vous avez vu la version soi disante officiel de TF1 sur le meme sujet ! Si eux c'est pas des pirates de l'information , c'est quoi !
=> http://news.tf1.fr/news/multimedia/0,,2322329,00.html
Bonjour tlm monde,
Cette nouvelle m'a un poil fait fliper ce matin (mais en même temps je suis une flipette).
Et comme il n'y a pas de module de recherche (ou alors bien caché) j'aurais souhaité que des habitués répondent à quelques questions que je me suis posée, ou me renvois vers les topics appropriés.
Voila : est il risqué de télécharger films ou autres par le plus célèbre des systèmes Peer to Peer avec une Freebox qui a une IP fixe, même avec un firewall (Zona alarme)? Tout cela n'est pas trés clair pour moi, et on trouve sur les sites beaucoup de réponses contradictoires...
Sinon, je trouve que les comdamnations sont lourdes, mais on rentre dans une période où on veut nous inculquer la peur du gendarme. Et ça marche, puisque je suis ici à vous questionner.
Merci.