K2000 sauve les Galaxy Tab en Hollande

Une cour d’appel hollandaise vient d’autoriser la vente des Galaxy Tab et débouter Apple de sa plainte. Cupertino estimait que Samsung violait ses brevets portant sur le design de l’iPad. Le juge n'est pas d'accord, en partie à cause de la tablette K2000.

La tablette K2000 limite le brevet design d’Apple

Cette décision ne porte pas sur l’interdiction préliminaire de vente des Galaxy Tab en Europe (cf. « Apple fait interdire les Galaxy Tab 10,1" en Europe »). Le juge allemand devrait se prononcer sur cette question la semaine prochaine. Pour mémoire, le procès hollandais est différent et se concentre uniquement sur les ventes des terminaux coréens en Hollande. Apple avait été débouté en première instance. Le juge d’appel a confirmé cette décision et se prononcera sur les brevets technologiques plus tard.

Comme le souligne Florian Mueller du blog FOSS Patent, les raisons derrière la décision du juge hollandais sont similaires à celles du juge américain qui a refusé d’interdire provisoirement la tablette (cf. « Samsung vs Apple : pas d’injonction, mais forte présomption de … »). Concrètement, les brevets designs d’Apple ont une portée très limitée, principalement parce que certains de leur aspect ne sont pas nouveaux. Le juge néerlandais affirme que l’ardoise HP Compaq TC1000 et la tablette K2000, qui était un concept utilisé dans la série télévisée, précèdent l’iPad et empêchent Apple de revendiquer l’exclusivité dans certains cas.

Une prochaine résolution à l’amiable ?

La firme continue ses nombreux procès contre les partenaires d’Android et cette année, les juges devraient dire si le système d’exploitation de Google viole les technologies utilisées par iOS, ce qui est une question bien plus fondamentale que celle du design. Cupertino a déjà eu une première victoire symbolique d’une faible portée lors de son procès contre HTC (cf. « Apple gagne un procès contre HTC grâce au brevet 647 »). Nous pensons néanmoins que malgré le désir de Steve Jobs de lancer une guerre contre Android, le père de l’iPad finira par passer un accord à l’amiable.

Ces procès durent depuis longtemps et cela n’est pas prêt de se terminer. Ils coûtent aussi très cher. Les rumeurs rapportées par Dan Lyons, rédacteur pour Newsweek, affirment qu’Apple a déjà dépensé 100 millions de dollars (75 millions d’euros) en frais d’avocat dans son procès contre HTC uniquement, ce qui est considérable. Avec un trésor de guerre de 97 milliards de dollars en cash et des résultats impressionnants (cf. « [Apple : 1er fabricant de smartphones au monde] »), Apple peut se permettre ce genre de folie, mais si les juges continuent de le débouter ou lui accorder des petites victoires, la société pourrait simplement décider de prendre ce raccourci et mettre fin à cette publicité pour Android une bonne fois pour toutes.