C’est une victoire importante que viennent de savourer deux des principaux promoteurs de la technologie Peer-To-Peer aux Etats-Unis.

En effet, en 2001, les principaux majors d’Hollywood emmenés par Disney et Universal ont intenté un procès aux sociétés éditrices des logiciels Morpheus (groupe Streamcast Networks) et Grokster. La raison invoquée était que leurs logiciels permettaient de faciliter le piratage massif des médias protégés par les droits d’auteur.

La cour d’appel n’a pas été convaincue par ces arguments et a rejeté les accusations avancées. Cette décision vient confirmer le premier jugement rendu par un juge californien en avril 2003.

Pour justifier sa décision, la cour de justice a pris l’exemple des magnétoscopes et des photocopieuses qui permettent, dans un certain sens, de pirater des contenus protégés mais n’ont pas été conçus à l’origine pour effectuer cette pratique. Les sociétés incriminées ne peuvent donc pas être tenus responsables des pratiques illégales de leurs utilisateurs.

« Les studios de cinéma qui se battaient il y a vingt ans contre la technologie Betamax de Sony ont ensuite été très satisfaits de pouvoir profiter des ventes de K7 vidéo... » ajoute Adam Eisgrau.

Cette décision risque bien de créer des remous dans la justice américaine et devrait influencer les procès déjà engagés contre d’autres éditeurs de logiciels P2P. Si l’édition de logiciels d’échange semble avoir trouvé une certaine légitimité, il ne faut pas oublier que l’utilisation de ces derniers à des fins de piratage restera ben entendue illégale et continuera d’être jugée et punie.