Linux menacé par 283 brevets

Mardi 3 août 2004 à 13:39 par Jimmy Rudolf
Source: ZDNet
29 commentaires

Le noyau Linux pourrait enfreindre 283 brevets déposés mais non encore approuvés par l'Office Américain des Brevets et des Marques (US PTO). C'est le constat effectué par l'Open Source Risk Managment, société spécialisée dans la gestion des risques juridiques liés à l'utilisation de logiciels open source, et en particulier ceux sous license GPL.

C'est Dan Ravicher, avocat américain spécialiste de la propriété intellectuelle, qui a réalisé cette étude. Il est le fondateur de la Public Patent Foundation, et le principal conseiller juridique de la Free Software Foundation. Ainsi, selon son analyse, les kernels 2.4 et 2.6 ne contreviennent à aucun de ces brevets. Pour l'instant...

En effet, il déclare que 'nous avons identifié 283 brevets logiciels publiés mais non encore validés par les tribunaux, qui contiennent des détails pouvant être raisonnablement utilisés contre les utilisateurs professionnels de logiciels à base de noyau Linux.' Ces derniers s'exposeraient donc à de lourdes charges si ces brevets étaient amenés à être validés.

Pourtant, la situation ne semble pas critique, car environ le tiers de ces brevets ont été déposés par des entreprises favorables à Linux, telles que HP, IBM, Oracle, Red Hat, etc...

Mais parmis les deux tiers restants figurent... Microsoft, qui en détient 27, et d'autres particuliers et petites entreprises qui n'auraient rien à perdre à entamer des procédures judiciaires. Allons-nous voir d'autres épisodes comme celui de SCO contre Linux ?


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Commentaires
ultrabill 03/08/2004 13:45
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ultrabill

Comment peuvent réagir les instances Européénnes face à ça ? Le "brevet logiciel" n'a pas encore été voté, ici.
Est-ce qu'on pourrais se retrouver avec 2 versions du noyau :
1 - US/Asie
2 - Europe

Ce serais bien curieux [:xam]

FAiRLiGHT 03/08/2004 13:56
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FAiRLiGHT

et ben c du joli tout ca :o

OS de voleurs [:klemix]

planquez vos linux vous allez bientot etre dans l'illégalité :d

mais open source quoi [:christina aguilera]

almar 03/08/2004 14:02
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almar

bof, si y a vraiment violation de brevets, je pense qu'on peut compter sur la Communauté du Noyau pour refaire tout ça pour se mettre en conformité avec les lois.

Boris 41 03/08/2004 14:04
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Boris 41

si les brevets ne sont pas encore validés y a pas de raison qu'ils soient rétroactifs... sinon les USA c'est vraiment la....

Ah ?! les USA c'est déjà la merde ? :D

leto2 03/08/2004 15:19
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leto2

Et voilà la vague du "je veux m'approprier Linux" qui démarre, y'en a pour 10 ans...

orbitalcoil 03/08/2004 16:21
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orbitalcoil

du pain béni pour les pro microsoft tout ca (message venant de la part de quelqu'un qui ne connait rien a linux au passage)

MHC_ROOT 03/08/2004 17:03
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MHC_ROOT

hum... tu m'explique comment ils peuvent deposer des brevets sur une techno qui existe deja dans nunux ???

niahboumpof is back 03/08/2004 18:04
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niahboumpof is back

MHC_ROOT a écrit :

hum... tu m'explique comment ils peuvent deposer des brevets sur une techno qui existe deja dans nunux ???



le 1e qui brevette gagne [:spamafote]
mais attention: faut fournir des preuves que c'est toi qui a créé cela

xam 03/08/2004 18:41
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xam

NiahBoumPof is back a écrit :

le 1e qui brevette gagne [:spamafote]
[g]mais attention: faut fournir des preuves que c'est toi qui a créé[/g] cela


même pas :sarcastic:

Master Of Bandwidth 03/08/2004 19:34
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Master Of Bandwidth

:vomi: Brevet Logiciel

niahboumpof is back 03/08/2004 19:42
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niahboumpof is back

xam a écrit :

même pas :sarcastic:



alors c'est dans leur cul et c'est bien fait [:dawa]

Quezako 03/08/2004 19:47
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Quezako

almar a écrit :

bof, si y a vraiment violation de brevets, je pense qu'on peut compter sur la Communauté du Noyau pour refaire tout ça pour se mettre en conformité avec les lois.



+1
Ce n'est pas avec des brevets qu'ils vont freiner Linux.

niahboumpof is back 03/08/2004 19:50
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niahboumpof is back

quezako a écrit :

+1
Ce n'est pas avec des brevets qu'ils vont freiner Linux.



oui mais ils ont interet a brevetter a mort de leur coté aussi :/

xam 03/08/2004 20:19
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xam

NiahBoumPof is back a écrit :

alors c'est dans leur cul et c'est bien fait [:dawa]


Soit tu n'as pas compris ma réaction soit c 'est moi qui comprends pas la tienne.

Dans tout les cas le GNU/HURD vaincra. [:kryten]

Del Gro Badeu 03/08/2004 21:28
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Del Gro Badeu

[:rofl] oui le HURD [:dslam]

ddf94 03/08/2004 21:36
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ddf94

faudrai que HURD sorte de sa phase BETA :lol: ;)

sr17 04/08/2004 00:49
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sr17

NiahBoumPof is back a écrit :

oui mais ils ont interet a brevetter a mort de leur coté aussi :/




Sauf que dans le libre comme c'est bénévole il n'y a pas d'argent pour breveter. Et pour se protéger il faudrait breveter tellement de choses.
Imaginez que pour se protéger de ceux qui déposent le fait de placer un bouton sur la deuxième page d'un logiciel, il faudrait en déposer des brevets...

Et quand on voit le prix d'un brevet....

En réalité le système du brevet logiciel est un double racket. D'un côté on rackette lourdement ceux que ce système obligent a se protéger. De l'autre côté toute boite d'édition de soft est a la merci de ces escrocs qui vont poser des brevets comme autant de pièges a fric.

sr17 04/08/2004 00:54
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sr17

Ce que je peux vous dire, c'est que Linux enfreint bien plus de brevet que cela. Tout simplement déja parce qu'il serait totalement impossible à un être humain de tous les vérifier dans une vie. A voir comment sont rédigés certains brevets, cela demande parfois des jours d'études pour en développer toutes les subtilités.

Rien qu'en europe, certains brevets déposés et enregistrés illégalement sont si généraux que de nombreux softs seraient concernés.

Savez vous que "produire une page HTML a partir d'un objet contenant des données" est une technique de programmation dont le brevet a été accepté par l'office européen des brevets. Illégal pour l'instant, mais pour combien de temps encore...

sr17 04/08/2004 01:01
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sr17

almar a écrit :

bof, si y a vraiment violation de brevets, je pense qu'on peut compter sur la Communauté du Noyau pour refaire tout ça pour se mettre en conformité avec les lois.




Ni compte pas trop parce que c'est totalement impossible. Déja parce que le noyau Linux viole en réalité beaucoup trop de brevets. Et d'autre part parce qu'il n'est pas toujours possible de contourner un brevet trivial.

La réalité c'est qu'il n'est tout simplement pas possible d'écrire quoi que ce soit sans violer des brevets.

Donc, la seule manière d'être réellement en conformité avec la loi serait d'avoir un disque dur vierge et rempli de zéros. Et encore : Un petit malin trouvera bien le moyen de breveter l'idée d'un "support de donnée initialisées par répétition de la même séquence chiffrée".

On rigole, mais il y a un certain John Carmack qui viens de se la prendre bien profond de la part de Créative Labs avec Doom III alors que tout le monde dans le millieu de la programmation sait qu'il est réellement l'inventeur de la technique qu'on lui reproche d'avoir enfreint.

capock 04/08/2004 10:02
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capock

Heureusement qu'il n'y a pas de licences sur les lettres de l'alphabet !... le carnage !!! :)

sr17 04/08/2004 17:17
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sr17

Je vais poser un brevet sur la connerie humaine. Je pense que les royalties seront confortables.

ultrabill 04/08/2004 17:34
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ultrabill

je pense qu'on a fait le tour sur tous les brevets "à la con" qu'on pouvais faire .... ça tourne en rond sur le sujet :o

Baster 04/08/2004 17:52
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Baster

ultrabill> arf, je voulais faire la remarque justement .... et pis j'l'ai pas faite :/ [:matleflou]

sr17 04/08/2004 19:48
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sr17

ultrabill a écrit :

je pense qu'on a fait le tour sur tous les brevets "à la con" qu'on pouvais faire .... ça tourne en rond sur le sujet :o




Malheureusement je crois sincèrement que en ce qui concerne "les brevets à la con", nous ne sommes pas prêt d'arrêter d'en voir des nouveaux [:diabolo] .

niahboumpof is back 04/08/2004 20:10
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niahboumpof is back

Sr17 a écrit :

Je vais poser un brevet sur la connerie humaine. Je pense que les royalties seront confortables.



FMR-Hunter a écrit :

:o ca a été inventé y'a trop longtemps > domaine public


sr17 04/08/2004 20:54
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sr17

NiahBoumPof is back a écrit :





Bah justement, c'est dans les trucs qui ont été inventés depuis longtemps qu'on trouve les meilleures idées de brevet :whistle:.
Le tout, c'est juste d'arriver à faire croire que c'est tout nouveau [:greuck].

Communiqué :

Après plusieurs années de recherche et de couteux investissements, nous sommes fiers de vous présenter un concept qui va révolutionner le monde.
Bientôt, chaque homme politique, chaque CRS mais aussi l'homme du peuple habitué aux jeux télévisés fera un usage quotidien de notre invention.

Nous avons décidé de nommer ce concept le Brain-Droping.

niahboumpof is back 04/08/2004 22:51
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niahboumpof is back

en plus suffira d'un effet des medias qui oublieront un r dans ton concept et ca sera super vendeur [:matleflou]

samajeste au trident 07/08/2004 02:04
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samajeste au trident

Je comprends pas ??? c'est quio un Bain-Doping ???
. . .
...[]

sr17 09/08/2004 01:05
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sr17

A mon avis il voulait parler de Brain-Doping [:diabolo]

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