P2P : relaxé après avoir partagé
La justice française a toujours été clémente en matière de peer-to-peer. Généralement les internautes accusés de téléchargement de musique sont condamnés à des peines bien plus faibles que celles réclamés par les majors. Pourtant les internautes mettant à disposition de leurs congénères un grand nombre de fichiers sont souvent mal vus par les tribunaux, même si là encore, les magistrats sont en général assez cléments.Aucune présomption de mauvaise foi
Etonnamment, nous venons d’apprendre, par l’intermédiaire du site Ratiatum, que le Tribunal de grande instance de Paris vient de jeter un grand pavé dans la marre en relaxant un internaute ayant partagé de la musique sous copyright via le logiciel Kazaa. L'affaire opposait la SCPP (Société Civile des Producteurs Phonographiques) à un particulier répondant au prénom d'Anthony. Un agent de la SCPP avait relevé l'adresse IP de l'internaute, puis l'avait transmise aux autorités compétentes de la police judiciaire. Laquelle autorité avait obtenu l'adresse physique de notre internaute.
Mais voilà, bien que le Tribunal de grande instance de Paris précise que la mise à disposition des fichiers est une infraction de nature pénale, celui-ci a jugé qu'il n'y avait « aucune présomption de mauvaise foi du fait du recours à un logiciel de partage ni aucune présomption de refus d'autorisation de mise en partage des ayants droit d’œuvres musicales ». Le juge n'a en effet pas vu la preuve d’une volonté évidente de nuire. Stupéfaction pour les majors qui se retrouvent une fois de plus démunies.
Une simple copie dans des répertoires partagés
Selon le tribunal, ce type de logiciel permet également d'accéder à des fichiers d’œuvres tombées dans le domaine public, précisant pour l’occasion que « sur 1875 fichiers musicaux, objets de la poursuite, seuls 1212 correspondent à des œuvres dont la situation juridique est définie de façon certaine ». Soit environ les deux tiers. Si l'on en croit les propos recueillis auprès du tribunal, « le prévenu a seulement placé une copie des œuvres dans des répertoires partagés accessibles à d'autres utilisateurs, et que l'absence de vérification préalable, sur les bases de données des auteurs ou éditeurs, de la possibilité de disposer librement d'une œuvre ne saurait caractériser une intention coupable ». Le prévenu est donc reparti chez lui avec la relaxe du tribunal et la SCPP se retrouve avec une nouvelle difficulté juridique pour faire valoir les droits de ses artistes.
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Question:
j'ai le droit d'appeler un fichier "Dernier album de madonna.zip" et de le mettre en partage meme si celui-ci ne contient que du faux...
Si la SCPP veut vérifier le contenu de mon fichier, il lui faut le télécharger via le P2P (car j'ose espérer que les plaintes déposées ne se basent pas que sur le nom d'un fichier mais sur son contenu)...
Si ce fichier contient bien ledit album, pendant que la SCPP le télécharge, elle le partage aussi sur le réseau (principe de base du p2p) et à ce moment là, comment peut-elle attaquer qq'un pour mise à disposition d'un fichier qu'elle meme met à disposition??????
Pas con comme reflexion.
Oui il est clair qu'une entreprise qui verifie les reseaux P2P est forcement obligée de telecharger les morceaux et de les ecouter et donc d'uploader eux aussi, qu'en est il ?
pour ma part je penses qu'ils ont comme qui dirait une license globale leur permettant de rester dans la legalité, ca me parait trop facile sinon
j'ai le droit d'appeler un fichier "Dernier album de madonna.zip" et de le mettre en partage meme si celui-ci ne contient que du faux...
Si la SCPP veut vérifier le contenu de mon fichier, il lui faut le télécharger via le P2P (car j'ose espérer que les plaintes déposées ne se basent pas que sur le nom d'un fichier mais sur son contenu)...
Si ce fichier contient bien ledit album, pendant que la SCPP le télécharge, elle le partage aussi sur le réseau (principe de base du p2p) et à ce moment là, comment peut-elle attaquer qq'un pour mise à disposition d'un fichier qu'elle meme met à disposition??????
Heu oui mais non,
Quand une voiture de flic poursuit quelqu'un qui brule des feux rouges, y fau bien qu'elle les brulent aussi pour le poursuivre...
Apres je sais pas si dans le cadre de leur observation, la SCPP a le droit d'outrepasser certaines lois....
bah euh pas obligatoirement il suffit de configurer l'upload a 0 ko je pense qu'ils ont des informaticiens assez competents pour faire ca
mais bon la ils pourrisent l'esprit de communauté en faisant ca
Là où par contre ça doit être délicat, c'est qu'ils doivent avoir une base de données avec des adresses et des informations privées sur les internautes, base qui doit être déclarée à la CNIL avec pour nous droit de consultation et de modification de leurs données
j'ai le droit d'appeler un fichier "Dernier album de madonna.zip" et de le mettre en partage meme si celui-ci ne contient que du faux...
Si la SCPP veut vérifier le contenu de mon fichier, il lui faut le télécharger via le P2P (car j'ose espérer que les plaintes déposées ne se basent pas que sur le nom d'un fichier mais sur son contenu)...
Si ce fichier contient bien ledit album, pendant que la SCPP le télécharge, elle le partage aussi sur le réseau (principe de base du p2p) et à ce moment là, comment peut-elle attaquer qq'un pour mise à disposition d'un fichier qu'elle meme met à disposition??????
Etant un ayant droit ou ayant l'aval des ayants droits, elle fait ce qu'elle veut avec la matériel dont elle possède les droits, par définition.
Juste pour dire que ça me remonte toujours le moral d'entendre (ou de lire) les majors se casser les dents...
bah dans ce cas on peut telecharger avec l'accord des ayant droit car ils mettent a dispositions gratuitements sur un reseau de partage
Donc si je logge les adresses IP des machines qui partagent, et que par hasard je tombe sur un tiers missionné par un ayant droit qui upload, je peux considérer l'accord tacite de l'ayant droit.
carlito> sauf que la personne qui télécharge Madonna sur ton dur et qui la redistribue à ce moment là est celle qui détient les droits sur ledit Album... donc elle a tout à fait le droit de les diffuser
Donc si je logge les adresses IP des machines qui partagent, et que par hasard je tombe sur un tiers missionné par un ayant droit qui upload, je peux considérer l'accord tacite de l'ayant droit.
En l'absence de l'accord direct de l'ayant cause, tu peux télécharger le fichier, c'est une exception des droits d'auteurs.
Apres, devant le tribunal, et c'est le probleme qui s'est posé au TGI de Paris, dans le cadre de L'UPLOAD.
c'est de savoir si la bonne, ou la mauvaise foi est assimilé comme element constitutif de la contrefaçon, et si oui, à qui il appartient de la prouver.
je dis pas que la scpp n'a pas le droit de partager, mais comment peut-elle accuser des gens de telecharger des trucs sur les machines de la scpp????
Là où par contre ça doit être délicat, c'est qu'ils doivent avoir une base de données avec des adresses et des informations privées sur les internautes, base qui doit être déclarée à la CNIL avec pour nous droit de consultation et de modification de leurs données
lis la news :
Un agent de la SCPP avait relevé l'adresse IP de l'internaute, puis l'avait transmise aux autorités compétentes de la police judiciaire. Laquelle autorité avait obtenue l'adresse physique de notre internaute.
la SCPP n'a aucune base de données d'informations privées, elle ne fait que relever des ip, c'est le FAI qui a cette base de données.
Puisque qu'on parle de p2p et que je ne savais pas ou poster...
Y a t'il une limite "pshychologique" dans le fait que la maison de disque ou autre porte plainte ? Je veux dire par la, moi aussi comme tout le monde (comme bcp de gens, ce n'est pas le debat, bref...) je partage et je telecharge...
J'ai un taux d'upload de 256 k, à longueur de journée j'envoi 6 fichier sur emule en moyenne a 4 ko/s... bref... et je telecharge beaucoup... disons 2 ou 3 go par jours...
Je risque de me prendre une procés ?
Disons quelle est le type d'utilisation modéré qui permet de ne pas s'attirer les foudres... ?
Merci, j'ai pas envie de me prendre un procès pour des mp3 que je n'ecoute meme pas la plus part du temps, c'est de la collection... et pour dire "je l'ai".
elle peut aussi très bien mettre en ligne des fichiers libres de droits pour augmenter son upload, et pouvoir ainsi télécharger, et en contrepartie télécharger des fichiers dont elle a une licence (la question serait alors, si elle télécharge un fichier zip au nom d'un artiste dont elle détiens les droits, et que le fichier contient en fait autre chose, elle se met dans l'illégalité ?)
Mais sinon je pense pas qu'il y ait vraiment besoin de télécharger des fichiers pour voir qu'un internaute télécharge et partage illégalement (après s'il y en a un qui met à disposition des milliers de faux fichiers, et qui se fait choper, ben l'enquete le disculpera et puis ça s'arrêtera là.
Donc si je logge les adresses IP des machines qui partagent, et que par hasard je tombe sur un tiers missionné par un ayant droit qui upload, je peux considérer l'accord tacite de l'ayant droit.
Non. ça n'est pas parceque les journaux sont exposés dans la rue que tu as le droit les prendre sans rentrer dans le magasin les payer.
La mise à disposition gratuite ne veut pas dire que les droits sont transférés gratuitement. Quand à la sortie des concerts on te donne dans la rue des CD 2 titres de groupes pour la promo, ça n'est pas pour ça que tu as le droit de le copier et de le distribuer gratuitement.
Heu oui mais non,
Quand une voiture de flic poursuit quelqu'un qui brule des feux rouges, y fau bien qu'elle les brulent aussi pour le poursuivre...
Apres je sais pas si dans le cadre de leur observation, la SCPP a le droit d'outrepasser certaines lois....
Heu non mais oui,
Il y a une loi qui autorise les vehicules d'urgence a faire de grave entorses au code de la route.
Il n'y a aucune loi qui autorise la SCCP d'enfreindre la loi...
De plus, un feu rouge : quelque points en moins, grosse amende.
Telechargement : ca va souvent plus loin...
j'ai le droit d'appeler un fichier "Dernier album de madonna.zip" et de le mettre en partage meme si celui-ci ne contient que du faux...
Si la SCPP veut vérifier le contenu de mon fichier, il lui faut le télécharger via le P2P (car j'ose espérer que les plaintes déposées ne se basent pas que sur le nom d'un fichier mais sur son contenu)...
Si ce fichier contient bien ledit album, pendant que la SCPP le télécharge, elle le partage aussi sur le réseau (principe de base du p2p) et à ce moment là, comment peut-elle attaquer qq'un pour mise à disposition d'un fichier qu'elle meme met à disposition??????
Les policiers grillent les feux rouges pour attraper les voleurs
D'ou le probleme de competence maites fois poses : qui peut et qui doit faire des listes d'adresses IP de personnes qui telechargent illegalement ? et surtout de quels moyens disposent-ils ?
Concernant la news, le juge n'a rien compris. Il faut vite que le legislateur pose des bases (dans un sens comme dans l'autre) car la justice est incapable d'etre coherente et rame comme pas possible pour juger des cas pourtant archi-simples.
C'est marque sur toutes les pochettes de CD et DVD
De plus la loi autorise la copie privee pas l'upload (et apparemment le mec a uploade puisqu'il parle de dossier de partage).
Y a t'il une limite "pshychologique" dans le fait que la maison de disque ou autre porte plainte ? Je veux dire par la, moi aussi comme tout le monde (comme bcp de gens, ce n'est pas le debat, bref...) je partage et je telecharge...
J'ai un taux d'upload de 256 k, à longueur de journée j'envoi 6 fichier sur emule en moyenne a 4 ko/s... bref... et je telecharge beaucoup... disons 2 ou 3 go par jours...
Je risque de me prendre une procés ?
Disons quelle est le type d'utilisation modéré qui permet de ne pas s'attirer les foudres... ?
Merci, j'ai pas envie de me prendre un procès pour des mp3 que je n'ecoute meme pas la plus part du temps, c'est de la collection... et pour dire "je l'ai".
C'est a cause de profiteurs comme toi qu'on se retrouve avec des proces et des lois sans dessus dessous. Personne en a rien a foute que tu n'ecoutes pas ce que tu telecharges
C'est a cause de profiteurs comme toi qu'on se retrouve avec des proces et des lois sans dessus dessous. Personne en a rien a foute que tu n'ecoutes pas ce que tu telecharges![[:spamafotev]](http://img.infos-du-net.com/forum/images/perso/spamafotev.gif)
. Limite l'activite de ton P2P et supporte les artistes que tu apprecies, tu n'as pas besoin de "tout avoir". Ca m'agace de voir des djeunz avec des DD de 100 ou 200 Go remplis de mp3 et d'avi. 
1-Acheter un cd ne rend pas un artiste plus riche mais sa maison de disque.
2-Pour la plupart des artistes téléchargés ils ne sont pas dans un état de misère intense.
3-Tous le monde n a pas forcement les moyens de lacher 20€ dans un CD et 30 dans un DVD.
Je trouve pas logique que la culture ne soit destinée qu'a la haute société francaise.
Je trouve pas normal que les personnes qui n'ont des revenus mirobolant n'ont le droit d'aller dans un musée une fois par an en france(coef: la journée du patrimoine). Alors que les artiste qui sont eux blindés de pognon eux s'en tartinent.
De plus squall je ne pense pas qu'on aie la meme définition de "profiteur".
Un mec qui télécharge ne nuis a personne et surtout pas aux artiste comme les maisons de disque veulent bien nous le faire croire.
Un mec qui profite de la misère des gens pour exercer des pressions oui ca c est un profiteur.
Un mec qui va dans les diner mondains pour bouffer gratos oui ca c est un profiteur.
Un mec qui telecharge parce qu'il n a pas le moyens de se le procurer autrement non ce n est pas un profiteur.
ps: tu bosses dans une maison de disque ?
Ca les enrichit les deux. Les proportions sont definies par les contrats. C'est pas au P2P de definir la justice, si une industrie est en danger c'est a l'etat d'intervenir pour retablir la libre concurrence (pas d'entente, pas de monopole, pas d'entrave a l'entreprenariat, etc.). Jouer les zorros, c'est imposer ta vision des choses a des gens qui ne t'ont rien demande.
Ca prouve que la P2P sert a decouvrir et se cultiver
Tu veux plus de pognon ? vas bosser feignasse. Ne viens pas piller le travail des autres qui ne t'ont pas donne l'autorisation d'en disposer.
Bon je dis pas ca pour toi
Les maisons de disque ne sont pas des fournisseurs de culture. Ils vendent du divertissement. On a pas le droit de leur oter leur droits sur ce qu'ils produisent car ce sont des entreprises prives protegees par les memes lois que nous. Si tu penses que la culture est un droit, c'est a la societe de l'offrir. Par exemple en allouant une partie des impots en biblio/mediatheques et pourquoi pas en plateforme de telechargement gratuit des oeuvres tombees dans le domaine publique ? Meme chose pour les musees et je vois pas ce que ca vient foutre dans cet news !
C'est a cause de profiteurs comme toi qu'on se retrouve avec des proces et des lois sans dessus dessous. Personne en a rien a foute que tu n'ecoutes pas ce que tu telecharges![[:spamafotev]](http://img.infos-du-net.com/forum/images/perso/spamafotev.gif)
. Limite l'activite de ton P2P et supporte les artistes que tu apprecies, tu n'as pas besoin de "tout avoir". Ca m'agace de voir des djeunz avec des DD de 100 ou 200 Go remplis de mp3 et d'avi. 
Je n'aurai même pas acheter le tiers de ce que je télécharge, au moins le téléchargement me fais économiser sur des cds dont même l'écoute m'appauvri mentalement...
Un mec qui télécharge ne nuis a personne et surtout pas aux artiste comme les maisons de disque veulent bien nous le faire croire.
Un mec qui profite de la misère des gens pour exercer des pressions oui ca c est un profiteur.
Un mec qui va dans les diner mondains pour bouffer gratos oui ca c est un profiteur.
Un mec qui telecharge parce qu'il n a pas le moyens de se le procurer autrement non ce n est pas un profiteur.
Si un mec vient dormir dans mon garage chaque nuit et part avant que je me leve il ne me porte aucun prejudice (disons qu'il se roule en boule dans un coin et touche a rien, il dort seulement). Pourtant est-ce legal ?
Non, bien sur que non car il a viole ma propriete
Non dans une banque (qui ne finance pas de major je precise
Si c'est de la merde pourquoi la telecharger ?
pasque de toute facon ça reviens au même pour les majors si on a une grosse connection illimitée...
PS : je n'écoute et télécharge pas ces merdes
Les policiers grillent les feux rouges pour attraper les voleurs![[:spamafotev]](http://img.infos-du-net.com/forum/images/perso/spamafotev.gif)
D'ou le probleme de competence maites fois poses : qui peut et qui doit faire des listes d'adresses IP de personnes qui telechargent illegalement ? et surtout de quels moyens disposent-ils ?
Concernant la news, le juge n'a rien compris. Il faut vite que le legislateur pose des bases (dans un sens comme dans l'autre) car la justice est incapable d'etre coherente et rame comme pas possible pour juger des cas pourtant archi-simples.
C'est marque sur toutes les pochettes de CD et DVD
De plus la loi autorise la copie privee pas l'upload (et apparemment le mec a uploade puisqu'il parle de dossier de partage).
Ce n'est pas un cas archi simple, sinon la jurisprudence ne se barrerait pas dans tous les sens.
Apparemment tu connais un peu la loi, mais je te rappelle un article fondamental du code penal, le 121-3a1: "il n'y a point de crimes ni de délits sans intention de les commettre"
Et la, ça pose vraiment un probleme pour l'upload ...
Pour la plupart des artistes téléchargés ils ne sont pas dans un état de misère intense.[/quote]
... finalement on telecharge le dernier Eminem et la nieme suite du dernier film d'action.
Ca prouve que la P2P sert a decouvrir et se cultiver
Ca c est ta vision des choses!!!!
Tous le monde n a pas forcement les moyens de lacher 20€ dans un CD et 30 dans un DVD.[/quote]
Tu veux plus de pognon ? vas bosser feignasse. Ne viens pas piller le travail des autres qui ne t'ont pas donne l'autorisation d'en disposer.
Désolé je bosse surement beaucoup plus que toi, je côtoie surement la misère plus souvent que toi, et je peux t assurer a 99% qu'en france les personnes qui téléchargent ne portent pas préjudice aux maisons de disque puisque de toute facon si isl ne l avais pas télécharger ils ne l aurais de toute facon pas acheter.
Apres libre a toi de jouer le jeu des maisons de disque qui crient au scandale alors que tes parents et toi meme ont deja dus pirater de la musique(non me dit pas que tu as aucune K7 ni toi ni tes parents.) mais ne croit pas que tout les gens de notre belle société ont une belle place comme toi dans une banque. Il y a beaucoup plus de gens qui n'ont qu'une feuille de salaire a trois chiffre avec un credit pour la bagnole et qui galere pour nourrire leurs mômes parce que oui se divertir n'est pas leur priorité.
Mais bon toi mossieur le banquier tu ne te rend pas compte de ca surement que pour toi tout ces gens la ne sont que des chiffres sur un ecran d'ordinateur.
retcoum -> Si je suis ton raisonnement : Tous les Majors sont méchants, or tous les majors sont riches, donc tous les riches sont méchants? (tu remarques un syllogisme). Dans tous les milieux on trouve de tout comme avis, riche et pauvre, ça change rien.
Pour râler, il y a de jolis syndicats, en plus tu pourras t'affirmer politiquement en toute légalité.
Pour le guignol aussi, télécharger comme une brute pour impressionner les copains, ça sert à rien. Télécharger comme une brute pour découvrir et acheter ce qu'on aime ensuite, ça sert.