Apple viole des brevets de S3 et HTC jubile

L’ITC, l’agence américaine régulant les échanges internationaux, a reconnu qu’Apple était coupable de violation de deux brevets dans une affaire le liant à S3 Graphics. La condamnation ne concerne que les Mac, iOS ayant été exempté. Cette décision est très importante, car elle devrait inciter Apple à trouver un accord à l’amiable avec HTC.

Pour mémoire, VIA s’est séparé de S3 Graphics pour le revendre à HTC pour 300 millions de dollars (env. 207 millions d’euros). Un peu plus tard, HTC a été reconnu coupable de violer des brevets d’Apple avec ses téléphones Android (cf. « Les HTC Android pourraient être bannis après la victoire d’Apple »). Cette décision aurait une portée très importante, car des experts estiment que la violation pourrait permettre l’arrêt des importations des smartphones HTC Android sur le territoire américain et pourrait concerner tous les smartphones utilisant le système d’exploitation de Google.

Cette nouvelle décision pourrait signifier l’interdiction de vendre des Mac embarquant un processeur graphique ATI. La firme à la pomme n’utilise plus de GPU NVIDIA depuis la dernière mise à jour des MacBook Air et des Mac mini. Les détails de la décision de justice rapportés par Bloomberg sont flous, mais il semblerait que NVIDIA ait un accord de licence qui protègerait Apple de tout litige contre S3. De même, iOS ne viole pas les deux brevets de S3 Graphics. La violation porte sur une méthode de compression des textures par les pilotes de la carte graphique. La décision ne dit pas néanmoins si les Mac récents violent les brevets. La procédure a été entamée il y a un an et les nouveaux Mac vendus aujourd’hui utilisent un nouveau système d’exploitation et de nouvelles puces. De plus, le juge lui-même estime que la violation est limitée dans son application.

Cette décision de justice a été rendue le 1er juillet dernier, mais ses détails n’ont été révélé par Bloomberg que maintenant. Elle sera revue par une commission le 1er novembre 2011 qui pourrait la révoquer. Néanmoins, si elle est confirmée et si les Mac d’aujourd’hui utilisent le code litigieux, Apple devra immédiatement arrêter la vente de ses ordinateurs.

Il n’est donc pas surprenant que le directeur financier de HTC ait publiquement affirmé que sa société était « ouverte aux discussions (avec Apple, NDLR). Nous (HTC, NDLR) sommes ouverts à toutes sortes de solutions, du moment que la solution et les termes (de l’accord, NDLR) sont justes et raisonnables ». Ces propos ont été prononcés lors d’une conférence téléphonique, toujours selon Bloomberg qui les a retranscrits. La décision en faveur d’Apple semble avoir une portée beaucoup plus importante que le jugement donnant raison à S3, mais il ne fait aucun doute que Cupertino sera plus motivé à trouver un terrain d’entente avec le Taïwanais et passer un accord à l’amiable. On imagine que HTC devra tout de même payer une redevance à Apple pour les smartphones Android vendus, comme il le fait déjà avec Microsoft (cf. « Microsoft touche 5 $ sur chaque HTC Android vendu »), mais un accord d’échange de brevet est une réalité de plus en plus plausible.