Apple vainqueur de S3, HTC pleure

La commission américaine responsable de réguler les échanges internationaux (ITC), a déclaré que la première plainte de S3 à l’encontre d’Apple était sans fondement, mettant fin à la procédure liant les deux parties.

Retournement de situation

Selon la décision, S3 n’a pas pu prouver qu’Apple avait violé ses brevets et annonce la fin de la procédure. Cela vient infirmer un premier jugement pris en juillet dernier qui avait condamné Apple pour l’utilisation indue de deux technologies de S3 (cf. « Apple viole des brevets de S3 et HTC jubile »).

La motivation de la commission est inconnue, mais la décision de juillet était bancale. Elle affirmait que NVIDIA violait les brevets de S3 et que Cupertino était coupable parce qu’il utilisait les cartes du caméléon. Comme nous l’avions relevé, les produits concernés n’étaient plus commercialisés et Apple semblait aussi couvert grâce à des accords passés avec d’autres compagnies. Il est pour l’instant impossible de dire si les juges ont retourné la décision de première instance pour ces raisons. Ils affirment seulement que la violation n’est pas caractérisée.

C’est une double victoire pour Apple. En plus de gagner la procédure qui l’opposait à S3, cette décision le place en position de force par rapport à HTC. En effet, le Taïwanais a récupéré S3 de VIA en grande partie pour pouvoir profiter de ses brevets. Le fabricant de smartphones Android avait d’ailleurs bondi sur la décision de l’été dernier entre S3 et Apple pour annoncer à Cupertino qu’il était prêt à négocier. En effet, Apple est en train de gagner les procédures qu’il a entamées contre les terminaux de la société et le seul moyen de convaincre le père des Mac de passer un accord à l’amiable est une décision de justice qui interdirait la vente de ses produits. Apple ne veut pas passer d’accords de licence.

S3 a intenté un autre procès contre Apple en juillet dernier. Ce n’est pas donc la dernière procédure judiciaire entre les deux.

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