Une amende record en vue pour Microsoft

Mardi 23 mars 2004 à 13:52 par Philippe Rocheteau
Source: Yahoo –
162 commentaires
Microsoft pourrait se voir infliger une amende record de 497 millions d'euros pour abus de position dominante par la Commission européenne. En effet, Mario Monti, commissaire européen à la concurrence avait refusé tout compromis avec Microsoft concernant l'intégration par défaut de Windows Media Player dans les logiciels d'exploitation Windows XP. La Commission doit se réunir ce soir et demain pour débattre du montant de l'amende, qui peut en principe atteindre 10% du chiffre d'affaires de la société sanctionnée, soit 2,4 milliards d'euros pour Microsoft. En pratique, les amendes sont bien moindres.

Mais si le montant de 497 millions d'euros venait à être confirmé, il s'agirait de la plus forte amende jamais imposée pour violation des règles de concurrence européennes. Le record actuel se situe à 462 millions d'euros, détenu par le groupe Hoffman-Laroche pour avoir participé à un cartel dans le marché des vitamines. La commission pourrait également imposer au groupe d'enlever Windows Media Player des ssytèmes d'exploitation, et de permettre aux logiciels concurrents de fonctionner sur les systèmes Microsoft.

Du côté de Microsoft, on juge bien évidemment ce montant totalement injuste et injustifié. Selon un avocat européen du groupe, "c'est sans précédent et inadapté de la part de la Commission d'imposer une amende aux opérations d'une société aux Etats-Unis, alors même que ces opérations entrent déjà dans la juridiction du gouvernement américain et que le comportement dont il est question a été autorisé à la fois par le département de la Justice et par les tribunaux américains". Notre ami avocat semble tout de même "oublier" que c'est en Europe que les logiciels sont vendus et donc là ou a lieu le préjudice.

La principale motivation de la Commission pour imposer une si forte amende serait d'envoyer un signal très fort au géant américain, afin qu'il évite à l'avenir de tenter d'imposer ses logiciels en profitant de son quasi monopole sur le marché des systèmes d'exploitation PC. De quoi faire réfléchir Microsoft alors qu'il est en plein développement du successeur de Windows XP, connu sous le nom de Longhorn.

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Commentaires
squall 23/03/2004 14:05
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squall
Citation :Notre ami avocat semble tout de même "oublier" que c'est en Europe que les logiciels sont vendus et donc là ou a lieu le préjudice

Il n'oublie rien du tout. Ce n'est pas la loi du lieu où a eu lieu le préjudice qui s'applique, c'est celle inscrite dans le contrat. A mon avis, MS a prévu le coup et il faudrait peut être qu'une cour de justice américaine emette une exequatur pour valider la décision européenne.

Mais je ne sais pas quelles sont les droits que la CE a sur les sociétés étrangères en europe. c'est un peu flou...
squall 23/03/2004 14:08
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squall
Et puis payer un demi milliard (plus que le record pour "mafia" !) c'est clairerment abusé. La justice ne doit pas faire d'exemple mais être la même pour tous, à mon avis les lobbies industriels européens ont poussé derrière.
GogNav 23/03/2004 14:12
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GogNav
Que les choses soient claires... je ne suis pas Pro-Microsoft:

Mais c'est complètement CON ce que la Commission est en train de faire
Philippe R 23/03/2004 14:14
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Philippe R
squall a écrit :

Citation :Notre ami avocat semble tout de même "oublier" que c'est en Europe que les logiciels sont vendus et donc là ou a lieu le préjudice

Il n'oublie rien du tout. Ce n'est pas la loi du lieu où a eu lieu le préjudice qui s'applique, c'est celle inscrite dans le contrat. A mon avis, MS a prévu le coup et il faudrait peut être qu'une cour de justice américaine emette une exequatur pour valider la décision européenne.

Mais je ne sais pas quelles sont les droits que la CE a sur les sociétés étrangères en europe. c'est un peu flou...



Tu confonds un peu les notions juridiques là :D
Tout d'abord la décision d'une commission européenne n'a en rien besoin d'une quelconque exequatur pour voir application, puisque par définition ce n'est pas le jugement d'un tribunal national mais une décision d'un organisme international.
Ensuite peu importe ce qui est précisé au contrat (je doute d'ailleurs très fortement que les contrat MS de vente en Europe prévoient une compétence d'un quelconque tribunal américain), les produits vendus par Microsoft sur le territoire européen sont soumis aux règles europénnes et nationales, les tribunaux nationaux sont parfaitement compétents.
Floleb7 23/03/2004 14:14
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Floleb7
le plus problematique avec windows c'est qu'il est fourni par defaut dans les PC des grands fabriquants et qu'il est extremement difficile de le faire enlever
windows ayant un coùt c'est de la vente liée (et forcée)

c'est ça le problème pas qu'il y ait wmp dans les os krosoft
Philippe R 23/03/2004 14:15
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Philippe R
squall a écrit :

Et puis payer un demi milliard (plus que le record pour "mafia" !) c'est clairerment abusé. La justice ne doit pas faire d'exemple mais être la même pour tous, à mon avis les lobbies industriels européens ont poussé derrière.



Tu confonds vraiment, un cartel n'a rien à voir avec une mafia et la commission européenne n'est pas un tribunal :o
Philippe R 23/03/2004 14:23
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Philippe R
Floleb7 a écrit :

le plus problematique avec windows c'est qu'il est fourni par defaut dans les PC des grands fabriquants et qu'il est extremement difficile de le faire enlever
windows ayant un coùt c'est de la vente liée (et forcée)

c'est ça le problème pas qu'il y ait wmp dans les os krosoft



Microsoft n'est pas vraiment responsable dans ces cas là, les assembleurs intègrent XP aux ensembles vendus.
Non le principal problème c'est que Microsoft profite de son leadership sur les sytèmes d'exploitation pour rajouter ses logiciels tiers, type IE qui ne peut être désinstallé ou justement Windows Media Player.
darkelf 23/03/2004 14:23
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darkelf
con?
non pas seulement. Un tel comportemebnt est vraiment débile.
Moi je vais faire u procès a Nux parceque avec Nux ya qu'un noyau de dispo et que j'en veux pas de ce noyau :o
DML777 23/03/2004 14:29
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DML777
DarkElf a écrit :

con?
non pas seulement. Un tel comportemebnt est vraiment débile.
Moi je vais faire u procès a Nux parceque avec Nux ya qu'un noyau de dispo et que j'en veux pas de ce noyau :o



Même pas cap' !!!! ;) :D
metos 23/03/2004 14:32
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metos
2.4 milliard * 10 % = 240 millions non? comment on arrive a 497 millions?? j'ai manquer une étapes ou je suis nulle en maths
Philippe R 23/03/2004 14:35
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Philippe R
metos a écrit :

2.4 milliard * 10 % = 240 millions non? comment on arrive a 497 millions?? j'ai manquer une étapes ou je suis nulle en maths



Les 2,4 milliards sont le montant d'amende maximum que peut imposer la commission, pas le CA ;)
kimou 23/03/2004 14:37
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kimou
a quand un proces sur le notepad, la calculette ou pire le solitaire !! il doit surement y avoir des meilleures raisons de faire un proces a MS que le media player (qui n'a jamais empecher d'installer bsplayer ou realone )
edy 23/03/2004 14:47
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edy
Juste un truc, Je croyais que le fait qu'ils s'en ramasse une pour IE joint à windows les aurraient fait reflechir, mais apparement pas. :kaola:
Donc je crois que la commission n'a pas tord pour :
1-ne toujours pas respecter la non jonction obligatoire( car dans xp pas d'options !) de logiciels existant chez d'autre sociétés. Il aurrait suffit de mettre se genre de minisoft en option à cocher durant l'installation comme msbackup dans win2000 (je crois)
:whistle: , et le tour était joué mais il n'on toujours pas compris.
2-Pour être purement frenchi, ces c.. d'ric... nous em... en bloquant par des lois absurdes pour que nous ne puissions pas vendre de produit chez eux, c'est sûr, le fromage cru, c'est hyper dangereux quoi ! :lol:
Alors pourquoi maintenant que l'Europe existe (enfin, espérons le, pasque tous ça pour rien, ça me foutré les b...) pourquoi ne ferions nous pas de même.
La guerre physique n'est plus possible entre les pays industrialisé, mais l'économique à toujours lieu, surtout depuis quelque temps ! :sarcastic:
3-Je ne sais pas si vous connaissez des gens avoir fait une startup et ont été obligé de la vendre à qui vous savait, je n'en dirait pas plus la-dessus, mais tous ça est question de politique, alors dans ce cas là je dit OUI. :na:

Floleb7 23/03/2004 14:47
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Floleb7
Philippe R a écrit :


Microsoft n'est pas vraiment responsable dans ces cas là, les assembleurs intègrent XP aux ensembles vendus.
Non le principal problème c'est que Microsoft profite de son leadership sur les sytèmes d'exploitation pour rajouter ses logiciels tiers, type IE qui ne peut être désinstallé ou justement Windows Media Player.




pour que les grands constructeurs soient si reticents à permettre d'acheter leur pc sans win c'est qu'il y a des accords derriere logiquement

je trouve plus problematique que qq1 achetant un PC soit quasi forcé d'avoir windows avec que d'avoir des logiciels krosoft implantés dans IE parce qu'un logiciel ça n'a pas le meme impact qu'un OS sur l'utilisation d'un pc ou sur ses achats ulterieurs
chr$ 23/03/2004 15:35
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chr$
Juste à espérer que la procédure d'appel ne dure pas 5 ans, sinon Microsoft aura encore triplé ses ventes (forcées) d'ici là !
Jos62 23/03/2004 15:50
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Jos62
Si Microsoft donnait le choix à l'installation sur le programme de lecture multimédia alors il n'y autait pas de soucis.

Personne ne se souvient de Windows 95/98 qui incorporait IE et qui avait déclenché la même colère chez tout le monde ? Seulement maintenant IE fait parti de l'OS et je ne vois pas crosoft l'enlever !!!

Si on laisse trop faire microsoft bientôt on aura tout d'intégré dans l'OS et il sera inutile d'acheter des logiciels dans le commerce (bientôt ce sera l'antivirus d'ailleurs!)

Allez quoi moins ded 500 millions d'Euros c'est pas cher et ca rentre dans nos caisses ....
Alexandre F 23/03/2004 15:51
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Alexandre F
Microsoft gueule mais c'est quoi 500 millions d'Euros pour eux ?
ASH 23/03/2004 15:59
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ASH
Alexandre F a écrit :

Microsoft gueule mais c'est quoi 500 millions d'Euros pour eux ?



bah quelque chose comme 2% du chiffre d'affaire...
Ca fait beaucoup pour les fonds de pension des p'tit vieux americain ce manque à gagner...
Pour compenser va falloir licencié en europe...:/
puje 23/03/2004 16:00
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puje
comment couler une entreprise qui marche, pfffffff
CaiRve 23/03/2004 16:03
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CaiRve
ASH a écrit :


bah quelque chose comme 2% du chiffre d'affaire...
Ca fait beaucoup pour les fonds de pension des p'tit vieux americain ce manque à gagner...
Pour compenser va falloir licencié en europe...:/



c clair que ca pourrait etre une menace caché de crosoft, ca, et je les comprendrais...
squall 23/03/2004 16:07
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squall
Jos62 a écrit :

Si on laisse trop faire microsoft bientôt on aura tout d'intégré dans l'OS et il sera inutile d'acheter des logiciels dans le commerce (bientôt ce sera l'antivirus d'ailleurs!)



c'est vrai que tout le monde préfère payer ET windows ET des autres logiciels. :heink: Je suis bien content de pas avoir à acheter/pirater/installer un firewall, pour moi c'est du ressort de l'OS de fournir une sécurité basique. :jap:

Jos62 a écrit :

Allez quoi moins ded 500 millions d'Euros c'est pas cher et ca rentre dans nos caisses ....



j'en suis pas si sur, l'UE manque cruellement d'argent.... pour subventionner ses braves paysans. :sarcastic:
squall 23/03/2004 16:07
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squall
Philippe R a écrit :


Tu confonds vraiment, un cartel n'a rien à voir avec une mafia et la commission européenne n'est pas un tribunal :o



merci pour tes précédentes infos juridiques. Justement j'ai dit que j'étais pas sur car effectivement la CE n'est pas une cour de justice. En fait elle agit comme une barrière à l'entrée de l'UE (BNT barrière non tarifaire), les USA pourraient considérer ça comme du protectionnisme puisque la CE c'est payer 1/2 milliard sinon on vous interdit vos logiciels à la vente en Europe. C'est bien une taxe décidée par la CE seule.

Si les cours de justice américaine n'avaient rien dit, ça va pas plaire aux ricains.

concernant ton message quoté, un cartel c'est quand même une entente pour écouler de la marchandise. On en est pas loin, c de la mafia capitaliste :whistle:
squall 23/03/2004 16:10
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squall
CaiRve a écrit :


c clair que ca pourrait etre une menace caché de crosoft, ca, et je les comprendrais...



Je suis plutot pro-MS mais je leur conseillerais pas de licencier en europe à cause de ça ! Ils ont un paquet en trésorerie qui dort, il faut que ça serve à qqchose.
metos 23/03/2004 16:14
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metos
Philippe R > Merci
ASH 23/03/2004 16:16
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ASH
squall a écrit :


Je suis plutot pro-MS mais je leur conseillerais pas de licencier en europe à cause de ça ! Ils ont un paquet en trésorerie qui dort, il faut que ça serve à qqchose.



bah les garder de coter...
Et puis ils en on rien à foutre de ce qui se passe en europe!
Pour eu si licencier 1000 personne leur permet de compenser la perte engendré par l'amende sans diminué leur résultat dans les pays concerné par les licenciment .
Bah le M$ il va pas hésité une seconde ..¨:spookie:
RootSayen 23/03/2004 16:19
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RootSayen
Je vais porter plainte contre les fabricants de voitures car on me livre les pneux avec....WMP fait parti integrante de l'OS, qu'on arrette de faire ch*** MS avec ca, c'est pitoyable, c'est vraiment histoire de se sentir important et avec du pouvoir... Tsss...
Jos62 23/03/2004 16:21
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Jos62
[citation=81599,1][nom]squall a écrit[/nom]
c'est vrai que tout le monde préfère payer ET windows ET des autres logiciels. :heink: Je suis bien content de pas avoir à acheter/pirater/installer un firewall, pour moi c'est du ressort de l'OS de fournir une sécurité basique. :jap:


Je suis bien d'accord avec toi que l'OS se doit d'être fiable et incorporer un Firewall, mais pourquoi pas installer ensuite une compta et une facturation ? Déjà Win XP est bien trop cher, 400€ pour la version "pro" si tu l'achète dans le commerce toute seule. Moi le dernier Windows que j'ai acheté c'est le 3.1 (plus de 500FF) depuis je n'achète plus aucun OS vu les prix élevés de Win 2000 et XP.

CaiRve 23/03/2004 16:24
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CaiRve
ben a ce moment la tu achetes une Home, ca coute moins cher, car une pro c en cas d'utilisation plus poussé.
darkelf 23/03/2004 16:33
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darkelf
Mais les mecs réfléchissez ne serais-ce que deux secondes! Vous installer un OS, vous mettez votre CD audio préférez dans le lecteur de cd pour l'écouter et la il se passe rien. Bah NORMAL! vous avez pas installé le codec wav, de meme que le lecteur multimédia à la con ni même le gestionnaire de son! Et comme vous vous y connaissez rien en info, vous l'avez dans l'os!
Non mais sérieux faut arrêter les conneries!

Allez tant qu'on y est, on va supprimer les houses des sieges des voitures, c'est anticoncurentiel pour norauto. Dorénavent aussi, les appareils seront fournis sans piles, c'est anticoncurenciel pour duracel & clartec, et pour noel vous & vos gosses l'aurez dans l'os!
Gambit 23/03/2004 16:39
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Gambit
globalement je suis d'accord


personne fait de proces a mandrakesoft parce qu'ils preinstallent Kde & Noatun :/


si vous aimez pas ce qui est preinstalle sur windows (c mon cas, mediaplayer, l'utilitaire de zip et l'utilitaire de gravure ainsi que la visionneurse) ben vous installez autre chose, c tout :/
squall 23/03/2004 16:48
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squall
gambit >> :jap: d'autant que à part IE/OE/WMP tous les composants sont désinstallables. Et même pour ces trois là, il se désactivent et on peut installer ce qu'on veut derrière...

Jos62 >> XP coute 99€ en version OEM (acheté avec un PC ou des pièces détachés) arrête de montrer la version boite que personne n'achète. Et la version pro en plus ! qu'un particulier n'a aucune raison d'acheter.

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