Copie privée de DVD : la cour de cassation dit non
La Cour de cassation vient d’arrêter que la copie privée de films sur DVD devra dorénavant respecter les « droits d'auteur et l'importance économique » de l'œuvre, apprend-on ce matin. En effet, la Cour de cassation vient de restreindre le droit à la copie privée d’œuvres cinématographiques au format DVD, car elle estime que ce droit basique qu’est le droit à la copie privée ne pouvait s'exercer sans prendre en compte la sauvegarde des droits d'auteur et l'importance économique de l'exploitation de la production.L'affaire
Il y a quelque temps, le 22 avril 2005, le possesseur d’un DVD du film Mulholland Drive s’était plaint des mesures techniques de protection de son DVD, s’étant préalablement vu dans l’impossibilité de copier le film pour son usage personnel. Secondé par l’association de consommateurs UFC-Que choisir, il avait porté plainte, estimant que ces mesures étaient contraires au droit de copie privée. Après avoir été débouté par le Tribunal de Grande Instance, la cour d'appel de Paris lui avait donné raison, précisant qu'une copie à usage privé n'était pas de nature à porter atteinte à « l'exploitation normale de l’œuvre sous forme de DVD ». Le Syndicat de l'édition vidéo avait alors formé un pourvoi en cassation.
La décision de la Cour de cassation
La Cour de cassation vient donc d’annuler la décision de la cour d'appel, estimant que celle-ci avait « ouvert une autoroute au piratage ». Et de conclure « en statuant ainsi, alors que l'atteinte à l'exploitation normale de l’œuvre, propre à faire écarter l'exception de copie privée, s'apprécie au regard des risques inhérents au nouvel environnement numérique quant à la sauvegarde des droits d'auteur et de l'importance économique que l'exploitation de l’œuvre, sous forme de DVD, représente pour l'amortissement des coûts de production cinématographique, la cour d'appel a violé le Code de propriété intellectuelle ». Une nouvelle qui devrait rassurer les supporters de la future loi DADVSI qui suscite la polémique à tous les niveaux.
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aahhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh !!!
pays de m.rde !
Au moins, il s'agit d'une décision de justice et pas politique
Cette decision s'appuyant sur des textes de lois actuels et par definitions plutot flous en matiere de copie numerique, elle ne va pas faire long feu.
Le projet de loi en cours la rendra obsolète (s'il vient à etre ratifié sous une forme quelconque)... donc ce n'est qu'une decision temporaire.
Je veux dire que cette décision s'appuye sur des textes existants et elle a été arrêtée par des magistrats. Ce qui n'a absolument rien à voir avec les copinages et autres soupçons qui pèsent sur les politiques
qui plus est elle s'appui sur des textes internationaux apparemment: la Convention de Bernes
.
En fait la cours de Cassation aurai simplement donné une directive quant à l'interpretation que devront faire les juges de la convention de Bernes justement.
Alors que la cours d'appel avait interpreté dans un sens, la Haute justice elle a decidé que ça serai autrement
http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] ive-de.htm
donc l'affaire va devoir repasser en jugement en tenant compte de l'avis de la cours de Cassation.
Et si tu rayes un DVD que tu as légalement acheté, tu n'as plus que tes yeux pour pleurer ? Ou tu peux le renvoyer pour qu'on t'en fournisse un tout beau tout neuf ?
)
Ah, on me dit dans mon oreillette qu'il faut que j'arrête de rêver ...
Ah et aussi que Tom Cruise a reçu sa cotis' trimestrielle pour la scientologie (c pas donné !)
N'empêche que si le modèle économique des majors du cinéma consiste à faire acheter plusieurs fois le même DVD à une même personne, ben il est temps de se poser des vraies questions ...... (pfiuu, quand je pense que j'ai pas de télé ni de lecteur DVD chez moi
Ah oui, aussi, avant de comprendre la phrase de conclusion, j'ai dû la relire plusieurs fois ... c'est toujours aussi incompréhensible le monde judiciaire !!
Par contre, je voudrai bien savoir en quoi la copie privée d'une VHS diffère d'un DVD au regard des arguments énoncés :
- "sauvegarde des droits d'auteur",
- "importance économique que l'exploitation de l’œuvre, sous forme de DVD, représente pour l'amortissement des coûts de production cinématographique".
tsss tu n'as rien compris c'est à cause des risques inhérents au nouvel environnement numérique
DVD => numérique => J'ai + le droit de faire ce que je veux
Petite question en passant.... ais je encore le droit de faire une copie privée de mon DVD vers un CD ???
Car ici on parle " vient de restreindre le droit à la copie privée d’œuvres cinématographiques au format DVD"
Et sinon, est ce que les cd de musique sont concernés?
DVD => numérique => J'ai + le droit de faire ce que je veux
[mode discours officiel]
Encore une fois, dans le cadre de la copie privée, je ne vois pas où est le problème puisqu'il n'y a pas redistribution à des tiers hors du cercle défini par la notion de copie privée.
[/ mode discours officiel]
[mode j'ai_baissé_mon_froc_sous_la_pression_des_majors]
Cherchez pas à comprendre, y'a rien à comprendre, c'est comme ça (c'est comme à l'armée, tu discutes pas, tu cherches pas à comprendre)
[/ mode j'ai_baissé_mon_froc_sous_la_pression_des_majors]
Ce que tu dis (copie privée, tiens je vais aussi filer une copie à mon voisin etc.) est un sous-entendu.
Et si la plus haute instance juridique en France fait des sous-entendu, ben on est bien barré ...
En tout cas pour moi c'est tout vu, je ne télécharge que rarement dans l'illégalité, mais quand je vois tous ces truc qui nous pondent et qui bouffent la vie du consommateur : suivez mon regard (DRM, Système anty-copie carrement ou encore le pire de tous la non interopérabilité des films ou musiques sur n'importe quel lecteur ; je crois que les majors vont finir par me transformer en "pirate assidu" ; au moins avec un fichier mp3, tu peux le lire sur presque nimporte quoi ou presque si le matos n'est pas trop vieux.
La plupart du temps lorsque j'achète un cd de musique ; il ne sert qu'à graver des cd ou à l'encoder au format MP3 pour mes usages personnels je précise bien (chaine hifi, mon ipod, mon poste voiture), sinon il reste dans sa boiboite à l'abri des rayures et des effets néfastes du temps.
De plus j'aimerais rappeller aux majors que la durée de vie d'un cd gravé au fin fond de ma voiture pour un usage personnel n'exède rarrement les 2-4 mois avant d'être inutilisable (oui oui ma voiture est une véritable poubelle je le reconnais). Imaginez avec seulement 3 copies possibles, mon acquisition acquise légitimement ne pourrait plus être écouté par mes écoutilles au bout de seulement 1 an !!!
Bon voila je pense avoir résumé mon pb de la loi dadvsi
si tu casse ton processeur? AMD ou Intel ne vont certainement pas t'en filer un nouveau tout neuf
idem si tu casse ta TV,ton iPod, ton frigo, ton lave-linge.. ta voiture (sauf assurance bien sur)
C'est la meme chose pour tous les produits de consommation: tu fais gaffes c'est tout
De plus j'aimerais rappeller aux majors que la durée de vie d'un cd gravé au fin fond de ma voiture pour un usage personnel n'exède rarrement les 2-4 mois avant d'être inutilisable (oui oui ma voiture est une véritable poubelle je le reconnais). Imaginez avec seulement 3 copies possibles, mon acquisition acquise légitimement ne pourrait plus être écouté par mes écoutilles au bout de seulement 1 an !!!
Bon voila je pense avoir résumé mon pb de la loi dadvsi
Ben t'apprendra à prendre un minimum soin de tes affaires à l'avenir c'est tout
on devrait avoir le droit à la copie privée du processeur
on devrait avoir le droit à la copie privée du processeur
ouai
DVD => numérique => J'ai + le droit de faire ce que je veux
Ben t'apprendra à prendre un minimum soin de tes affaires à l'avenir c'est tout
Ben oui j'en prend soin, l'original reste dans sa boite et est à l'abri de l'air, de la lumière et des rayures (tin mieux que la pub tetra pack)
Ah bon c'est analogique le stockage holographique ?
2mois de durée de vie pour un CD grave... tu parles que tu prends soin de tes affaires
Ah bon c'est analogique le stockage holographique ?
J'en sais strictement rien, c'est pour cela que j'ai mis la phrase au conditionnel !
C'est juste une hypothèse...
Quand je vois un internaute dire "pays de m..de" parce que la cour de cassation vient de rendre une décision qui ne lui plaît pas et que manifestement il ne cherche pas à comprendre on se dit que finalement il a peut être raison mais pas à cause de la cour de cassation ;-)
Au vu des vols sur les réseaux pair à pair il est temps que le droit à la copie privée soit revu par la loi et la cour de cassation ne fait que l'anticiper logiquement.
Comme l'a dit okey-dokey faites un peu plus gaffe à vos CD au lieu de pleurer.
si tu casse ton processeur? AMD ou Intel ne vont certainement pas t'en filer un nouveau tout neuf
. c'est pas au constructeur de payer pour les degats que tu as fait.
idem si tu casse ta TV,ton iPod, ton frigo, ton lave-linge.. ta voiture (sauf assurance bien sur)
C'est la meme chose pour tous les produits de consommation: tu fais gaffes c'est tout
Sauf qu'il n'y a pas de droit à la copie privée sur les processeurs.
Pour les CDs, pas de pb, pour les VHS, pas de pb. Et sur les DVDs, maintenant faudrait qu'on n'ait plus le droit ?
Quelle est la différence entre une copie privée d'un CD et une copie privée d'un DVD ? C'est du numérique dans les 2 cas pourtant.
Ah on me dit encore dans mon oreillette que les majors de l'industrie du disque vont se pourvoir en cassation pour tous les procès qu'elles ont eu, la girouette juridique a l'air d'avoir tourné ...
Je rappelle qu'on paye une taxe sur TOUS les supports numériques, qu'ils soient destinés à de la copie de contenu style DVD ou pour ses propres données (photos etc.). Même les entreprises payent cette taxe pour leurs utilisations professionnelles (et là, c'est pas un simple DD de 250 Go ni un simple CD vierge !!), et pourtant, quel est le rapport ?
Cette taxe n'était justement pas faite pour ça (entre autres) ?
C'est un peu comme la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers) qui s'applique sur les bio-carburants qui ne contiennet pas une seule
molécule dérivée du pétrole ...
Edit : moins de "?" pour kolvir ...
Tu devrais ajouter des '?' parce qu'avec 4 ou 5 seulement à la fois c'est peu convaincant.
Edit : merci
si tu casse ton processeur? AMD ou Intel ne vont certainement pas t'en filer un nouveau tout neuf
. c'est pas au constructeur de payer pour les degats que tu as fait.
idem si tu casse ta TV,ton iPod, ton frigo, ton lave-linge.. ta voiture (sauf assurance bien sur)
C'est la meme chose pour tous les produits de consommation: tu fais gaffes c'est tout
Là c'est toi qui dit n'importe quoi, quand tu achète voiture, machine à laver, etc : tu achète la machine et pas le brevet de la machine, quand tu achète un dvd/cd, tu n'achète pas le dvd/cd mais les droit de vision/écoute.
La loi de copie privé est à la base faite par les majors qui par ce bié se dispensé de refournir les dvd/cd/vhs quand ceux-ci été naze.
Donc maintenant si on suit le résonnement de la cour de cassation, les majors n'ont pas besoin de refournir le support avec sont contenue car il y a la possibilité de copie privé et en même temps on n'a plus le droit à cette "copie privé"...y'a pas comme un souci ?
Normalement si il n'y a pas de copie privé possible ou légale, les majors sont dans l'obligation de refournir le support à la fin de sa duré de vie (CD=10 ans, DVD=8ans) sans pouvoir dire "vous deviez faire une copie de sauvegarde !, c'est de votre faute". malheureusement je crois qu'ils vont réussir à avoir le beurre et l'argent du beurre...
Sauf qu'il n'y a pas de droit à la copie privée sur les processeurs.
Pour les CDs, pas de pb, pour les VHS, pas de pb. Et sur les DVDs, maintenant faudrait qu'on n'ait plus le droit ?
Quelle est la différence entre une copie privée d'un CD et une copie privée d'un DVD ? C'est du numérique dans les 2 cas pourtant.
Il faut quand meme garder en tete que ce droit à la copie privée date d'un autre temps et n'est absolument pas adapté aux supports numeriques. Jusqu'à present ce droit beneficiait justement d'un enorme flou juridique en ce qui concerne le support numerique (il suffit de consulter le texte officiel pour s'en rendre compte). Car ce dernier permet une copie sans perte à l'infini. Alors qu'auparavent les copies (analogiques) se faisaient avec pertes et limitaient de facto le nombres de copies et leur diffusion.
Le nouveau projet de loi est justement là pour prendre en considération cet etat de fait (quelqu'en soit l'issue pour le consommateur).
Je rappelle qu'on paye une taxe sur TOUS les supports numériques, qu'ils soient destinés à de la copie de contenu style DVD ou pour ses propres données (photos etc.). Même les entreprises payent cette taxe pour leurs utilisations professionnelles (et là, c'est pas un simple DD de 250 Go ni un simple CD vierge !!), et pourtant, quel est le rapport ????
Cette taxe n'était justement pas faite pour ça (entre autres) ?????
Cette taxe c'est n'importe quoi
Là c'est toi qui dit n'importe quoi, quand tu achète voiture, machine à laver, etc : tu achète la machine et pas le brevet de la machine, quand tu achète un dvd/cd, tu n'achète pas le dvd/cd mais les droit de vision/écoute.
Tout depend de si on parle du contenu ou du contenant (le support)
si vraiment on achetait le droit de vision/ecoute: alors quand j'achete un CD j'achete ledroit d'ecouter une oeuvre audio. Donc partant de là je devrait avoir le droit de disposer à volonter de TOUS les supports sur lequel existe cette oeuvre (ben oui j'ai paye ce droit d'ecoute). donc j'achete le CD mais alors je devrais pouvoir telecharger gratuitement cette oeuvre sur itunes pour mon iPod (exemple, je n'ai pas d'iPod) et ainsi de suite..
çame parait pas mal utopiste ça
En tout cas pour moi c'est tout vu, je ne télécharge que rarement dans l'illégalité, mais quand je vois tous ces truc qui nous pondent et qui bouffent la vie du consommateur : suivez mon regard (DRM, Système anty-copie carrement ou encore le pire de tous la non interopérabilité des films ou musiques sur n'importe quel lecteur ; je crois que les majors vont finir par me transformer en "pirate assidu" ; au moins avec un fichier mp3, tu peux le lire sur presque nimporte quoi ou presque si le matos n'est pas trop vieux.
La plupart du temps lorsque j'achète un cd de musique ; il ne sert qu'à graver des cd ou à l'encoder au format MP3 pour mes usages personnels je précise bien (chaine hifi, mon ipod, mon poste voiture), sinon il reste dans sa boiboite à l'abri des rayures et des effets néfastes du temps.
De plus j'aimerais rappeller aux majors que la durée de vie d'un cd gravé au fin fond de ma voiture pour un usage personnel n'exède rarrement les 2-4 mois avant d'être inutilisable (oui oui ma voiture est une véritable poubelle je le reconnais). Imaginez avec seulement 3 copies possibles, mon acquisition acquise légitimement ne pourrait plus être écouté par mes écoutilles au bout de seulement 1 an !!!
Bon voila je pense avoir résumé mon pb de la loi dadvsi
Pour mémoire, un CD (gravé ou pressé) n'a pas une durée de vie illimitée. Du fait de la façon dont ils sont généré, ils sont périssables, inéluctablement.
Un Cd gravé est chauffé au laser pour creuser les trous et former les bosses qui indiquent le changement d'état (0 ou 1). Il est lu par un laser moins puissant ensuite. Il a une durée de vie bien plus courte que le Cd pressé (industriel), dépendante de plusieurs paramètres (vitesse de gravure, qualité du revêtement et du graveur, insolation, ......)
Cela veut dire que, MEME SI ON NE S'EN SERT PAS et que l'on en prend soin (rangé, pas utilisé, T° fraiche,.....), il est voué à ne plus être lisible au bout d'un certain délai.
Logiquement on devrait pouvoir en faire des copies qui nous permettraient d'en jouir aussi longtemps qu'on le souhaite (qui n'a pas encore chez lui de vieux (mais vieux) livres, disques vinyl, papyrus
Mais "l'économie" ne doit pas partager ce sens de la logique
Il faut quand meme garder en tete que ce droit à la copie privée date d'un autre temps et n'est absolument pas adapté aux supports numeriques. Jusqu'à present ce droit beneficiait justement d'un enorme flou juridique en ce qui concerne le support numerique (il suffit de consulter le texte officiel pour s'en rendre compte). Car ce dernier permet une copie sans perte à l'infini. Alors qu'auparavent les copies (analogiques) se faisaient avec pertes et limitaient de facto le nombres de copies et leur diffusion.
Le nouveau projet de loi est justement là pour prendre en considération cet etat de fait (quelqu'en soit l'issue pour le consommateur).
Ca fait 20 ans que le CD existe, ça fait plus de 12 ans qu'on vend des graveurs et ils se rendent compte seulement maintenant que la copie d'un CD est parfaite ??
Pourquoi "copie privée" devrais rimer avec "dégradé" ?
Il faudra donc passer un CD en MP3 pour "dégrader volontairement la qualité du support d'origine", et pouvoir le repasser légalement en CD Audio ... hmmmm, c'est un concept
Autre concept : lorsqu'on copie un CD audio, des pubs sont inserées entre chaque pistes. Hey, la pub ça rapporte
Avant, la dégradation était due au support de sauvegarde. On est maintenant capable de profiter pleinement d'un bien que l'on a légalement acquis (un CD audio de bonne facture), c'est un plus pour le consommateur. Ca les amuses pas assez de bloquer certains CD (passe pas dans l'ordinateur, dans certains chaines ou lecteurs de salons) ?
Sur un CD pressé, lorsque le laser de lecture passe sur un trou le rayon est devié (je rentre pas dans les détails). Sur un CD gravé, lorsqu'il passe sur une zone "marquée", le rayon ne se reflechit pas. Dans les 2 cas, il ne reviens pas à son point de départ et est interpreté comme un 1
Le laser d'un graveur ne creuse pas, il grille une surface, un peu comme un coup de marqueur en fait.
Sur un CD pressé, lorsque le laser de lecture passe sur un trou le rayon est devié (je rentre pas dans les détails). Sur un CD gravé, lorsqu'il passe sur une zone "marquée", le rayon ne se reflechit pas. Dans les 2 cas, il ne reviens pas à son point de départ et est interpreté comme un 1
le cd a pas une duréé de vie eternelle point bare
j'ai un graveur de cd depuis que ca existe j'ai toujours utilisé des media de qualité
bah les vieux cd sont soit propre mais illisible
condolé (merci canicule) moisi ou encore completement transparent (ca c'est la grande majorité a chaque foit leur couche organique se barre ou est bouffé par des champignion (il y a un article la dessus sur ppc je croit)
pour les cd pressé orriginaux pas de gros problemes a signaler juste que certain condole ou ternisse et deviennent illisible ....
mais bon c'etait la meme chose pour les cassettes et vinyls donc
maintenant le plus gros problemes dans c'est affaire c'est pas "aije droit de faire des copie privée" mais plutot "aije droit de lire mon cd ou dvd sur n'importe quel lecteur (protection qui foire logiciel espion ect...)"
et c'est que le debut des emmmerdes pour avoir du HD il faudra tout racheter et a prix d'or
un cable non compatible "HD" (cable dvi VGA ect...) et vous aurez un ecran noir alors que dans la pratique ces cable son tout a fait capable de transmetre le signal ...
c'est comme si vous aviez une voiture essence et que du jour au lendemain on disait bon plus d'essence vous racheter une autre voiture a prix d'or compatible essence + car l'essence ca polue trop... l'ancienne voiture rien a foutre on reprend pas... les options sur la nouvelle aucune et aucun confort , plus de vitre electrique plus d'amortisseur plus d'airbag ect...
bien sur vous n'avez plus le droit de rouler avec la vielle sous peine d'ammende qui va vous ruiner
nous vivons dans un monde d'esclavagiste nous travaillons pour rien car les choses aquises son automatiquement perdu ....
fgruat > t'as dû te planter dans ton quote, j'y suis pour rien moi