Téléchargez l'application
Tom's Hardware sur l'App Store
Toute l'actu informatique de référence sur votre iPhone
Oui Non

Microsoft perd son procès contre i4i

par - source: PCI, TechConnect

Après quatre années de batailles judiciaires, la Cour Suprême des Etats-Unis a tranché : Microsoft a bel et bien violé l’un des brevets détenus par la société i4i, déposé en 1994 et qui explique les « méthodes et systèmes permettant de manipuler séparément l’architecture et le contenu d’un document ». L’éditeur a en effet utilisé les algorithmes brevetés pour lire et écrire les fichiers .XML, .DOCX ou .DOCM dans ses logiciels Word 2003 et 2007

De la validité d’un brevet

Plus exactement, la Cour Suprême a estimé irrecevable la récente plainte déposée par Microsoft, ce dernier demandant à ce que le processus de présentations des preuves d’invalidité d’un brevet repose sur la prévalence d’une preuve, et non sur une preuve claire et indiscutable comme c’est le cas aujourd’hui. Si la Cour Suprême était allée dans le sens de Microsoft, l’invalidité de certains brevets aurait alors été plus simple à démontrer.

La décision de la Cour Suprême confirme donc la victoire judiciaire d’i4i sur Microsoft, après deux échecs en appel en décembre 2009 et mars 2010. Le géant se voit au passage définitivement condamné à verser à la petite PME de Toronto la somme de 300 millions de dollars (intérêts compris)…

Partager:
57
Commentaires
Lire plus
X
Valider

Commentaires
Ajouter un commentaire
1815 10/06/2011 13:04
Masquer
-0+

Citation :Le géant se voit au passage définitivement condamné à verser à la petite PME de Toronto la somme de 300 millions de dollars


petite PME qui doit etre exangue apres 4 ans de bataille d'avocats contre krosoft... bien beau qu'elle ait tenu jusque la.

_octobre 10/06/2011 13:06
Masquer
-3+

J'ai l'impression que tout le monde essayes de se servir sur m$..

Ils ont vraiment un shoot au casque aux USA :/

vedge2000 10/06/2011 13:09
Masquer
-2+

Citation :

Citation :Le géant se voit au passage définitivement condamné à verser à la petite PME de Toronto la somme de 300 millions de dollars


petite PME qui doit etre exangue apres 4 ans de bataille d'avocats contre krosoft... bien beau qu'elle ait tenu jusque la.



Les avocats sont payés au dédommagement et pas à l'heure, ils n'ont rien coûté à l'entreprise jusqu'au versement de 300millions (et n'auraient rien coûté en cas de perte du procès). Là, les avocats vont prendre 100 millions!

La PME va survivre avec 200 millions :D

1815 10/06/2011 13:13
Masquer
-0+

t'es bien sur de ca? des avocats prets a bosser 4 ans (en plus dans une affaire aussi grosse, avec l'armée de cadors payés par redmond en face) sans etre surs d'etre payés, j'en connais pas des masses...

vedge2000 10/06/2011 13:16
Masquer
-1+

99% sûr!
C'est interdit en Suisse (France aussi je pense) de travailler à la commission du dédommagement!

1815 10/06/2011 13:18
Masquer
-0+

non, pas en france.

_octobre 10/06/2011 13:21
Masquer
-2+

Sur et certain, c'est le principe même des procès aux USA, les cabinets d'avocats s'arrachent les grosses procédures, ils travaillent "gratuitement" et touchent d'énorme commission sur les gains.

realzob 10/06/2011 13:29
Masquer
-1+

ba, 300millions, c'est pas mal, mais la france fait mieu ^^

entre la france qui vien de perdre un procé pour vente frauduleuse de fregate et qui doit payer plus de 600 millions, et les constructeurs auto PSA qui demandent a la france chaque année (ils vienne de le refaire la, cette année ..) des centaines de millions pour ne pas delocaliser leurs usines, alors meme qu'elle font des années record depuis un moment (en protestant que, comme a chaque debut d'année, les ventes baissent par rapport aux meilleurr mois de l'année precédentes..)..

lologagny 10/06/2011 15:02
Masquer
-0+

+ christine lagarde qui fait kdo de 210 million d'euro à tapie...

boub popsyteam 10/06/2011 16:29
Masquer
-0+

Bordel, pour une fois Microsoft aurait du gagner dans l'interet de tous en fait.

Ces gens de i4i ont juste breveté le xml et autres xslt !!!!! :(

anonymous 10/06/2011 17:52
Masquer
-0+

En l'occurence, la société i4i a payé tous ses avocats, sauf un qui va toucher une partie des dédommagements. Il fait avouer que lorsque le premier procès avait accordé 240 millions, il était plus facile pour i4i d'obtenir des prêts supplémentaires pour pouvoir continuer la lutte...

turlupin en ptard 10/06/2011 18:27
Masquer
-2+

Citation :condamné à verser à la petite PME
Juste histoire de jouer les chieurs : une PME est une Petite ou Moyenne Entreprise.
Petite PME est donc un immonde pléonasme.

turlupin en ptard 10/06/2011 18:33
Masquer
-1+

A propos d'avocats :

Un mec entre dans un bar à New York, se dirige vers le comptoir et dit au barman : "tous les avocats sont des trous du cul !"
Un mec au bout du bar s'offusque et dit : "Hé ! C'est pas sympa de dire ça !"
Le premier mec dit "Pourquoi ? Vous êtes avocat ?"
L'autre "Non, je suis un trou du cul."

spae0899 10/06/2011 18:57
Masquer
-0+

[:spae0899:7]

Yannick G 10/06/2011 19:06
Masquer
-0+

turlupin en ptard :
Juste histoire de jouer les chieurs : une PME est une Petite ou Moyenne Entreprise.Petite PME est donc un immonde pléonasme.



C'est une petite petite entreprise :o
Une TPE quoi [:cupra]

_octobre 10/06/2011 19:25
Masquer
-0+

TPE c'est terminal de paiement portable

Yannick G 10/06/2011 20:03
Masquer
-2+

Citation :

TPE c'est terminal de paiement portable

http://profile.ak.fbcdn.net/hprofi [...] 9206_n.jpg




Terminal de Paiement Électronique plutôt non [:cupra] ?

_octobre 10/06/2011 21:58
Masquer
-0+

pwd :o

vardon 11/06/2011 07:45
Masquer
-0+

Perso je trouve ça très bien au final: Au moins les grosses boites (aujourd'hui Microsoft, demain une autre) savent qu'ils ne peuvent pas faire ce qu'ils veulent et voler impunément le travail des petits. Le système de payer les avocats à la commission (c'est pas sûr que sur les chiffres annoncés ils prennent 30%, peut-être seulement 20%?)permet à ces PME de lutter contre les mastodontes. de plus il n'est pas certain que 300 millions soit un gros chiffre en regard à ce que a du leur rapporter la violation...

shooby 11/06/2011 10:14
Masquer
-0+

c'est surtout le système de brevet aux USA qu'il faut revoir pour éviter tout et n'importe quoi, mais bon pour une fois que c'est un petit qui gagne. Par contre vardon, j'attends le même genre de commentaire optimiste si le prochain c'est ... bein qui tu sait ;)

vardon 11/06/2011 11:19
Masquer
-0+

Fabuleux Madame Michu: Nous avons maintenant des experts qui se proposent de changer la constitution américaine, et de les conseiller sur les questions de droit!!!!
Nous attendons avec anxiété les conseils éclairés en matière de santé, de finances, le tout sans faute d'orthographe!

Kenelm 11/06/2011 11:46
Masquer
-0+

vardon :
Perso je trouve ça très bien au final: Au moins les grosses boites (aujourd'hui Microsoft, demain une autre) savent qu'ils ne peuvent pas faire ce qu'ils veulent et voler impunément le travail des petits. Le système de payer les avocats à la commission (c'est pas sûr que sur les chiffres annoncés ils prennent 30%, peut-être seulement 20%?)permet à ces PME de lutter contre les mastodontes. de plus il n'est pas certain que 300 millions soit un gros chiffre en regard à ce que a du leur rapporter la violation...

T'es seulement conscient de quel brevet il est question ?

Ça peut toucher des tonnes d'utilisations du XML, même si ça touche pas le XML en lui-même, et ça remet en question une quantité phénoménale de formats et logiciels. Et chez Apple aussi d'ailleurs.

Enfin bon c'est les USA, là-bas on peut breveter n'importe quoi et c'est valide.

vardon 11/06/2011 12:26
Masquer
-0+

Kenelm :
T'es seulement conscient de quel brevet il est question ?Ça peut toucher des tonnes d'utilisations du XML, même si ça touche pas le XML en lui-même, et ça remet en question une quantité phénoménale de formats et logiciels. Et chez Apple aussi d'ailleurs.Enfin bon c'est les USA, là-bas on peut breveter n'importe quoi et c'est valide.


J'en ai rien à cirer du brevet en cause!C'est un brevet point barre.
Je n'arrive pas à comprendre pourquoi vous avez une dent contre le système de brevets américain. Aucun système n'est parfait, certes! Mais au moins celui-là permet de défendre les petits qui sinon travailleraient à faire des inventions
pour la gloire!... Et le profit des gros!
Quant à dire qu'"aux USA on peut breveter n'importe quoi", cela démontre surtout de ta part une méconnaissance totale du système des brevets!!
Aux USA comme en Europe on peut déposer des DEMANDES de brevet; Ensuite pour que le brevet en question soit validé il faut d'abord que la demande soit jugée valide et acceptée, ce qui prend au minimum 1 an, voire plus, suivant la complexité du brevet. Et crois moi, je sais de quoi je parle.
Alors arrêtez de critiquer ce que vous ignorez, d'autant plus que dans 100% des cas vous n'avez pas lu le contenu global et précis du brevet, vous référant uniquement aux généralités publiées par les médias!

Kenelm 11/06/2011 13:29
Masquer
-0+

Citation :

J'en ai rien à cirer du brevet en cause!C'est un brevet point barre.


Ouais toi tout ce qui t'intéresse c'est que ce soit Microsoft qui soit visé.

Sinon je connais bien leur système de brevets. C'est bien pour ça que j'ai mis "on peut breveter n'importe quoi et c'est valide". Evidemment, on peut aussi breveter plus ou moins n'importe en Europe, mais forcément c'est pas valide, les vérifications sont minimes, c'est que une fois qu'on se retrouve au tribunal que ça se décide. Chez les ricains par contre, tu brevette une merde, tu vas au tribunal, bam t'as gagné. Et encore on pourrait parler de leur système juridique pourri qui est en grande partie la cause de tout ça...

Et j'ai lu l'intégralité du brevet, et ouais c'est à chier. C'est un brevet hyper vague qui comprend une quantité phénoménale de choses différentes. Le genre de brevet que j'enfreins au quotidien. Et surtout, ils n'ont rien à y gagner à protéger cette invention, c'est pas comme si c'était révolutionnaire, c'est vraiment du petit truc de rien du tout, et ils perdront pas de parts de marché si on leur pique. Ils veulent juste se faire des thunes sur le dos des autres.

Sinon on a rien à gagner dans ces histoires de brevets hein. On est des consommateurs nous. On a tout à perdre du monopole de certains. Après à la limite en tant qu'employés on pourrait s'en soucier, et encore... pis bon, perso je me plains pas de tous les brevets, certains ont une vraie utilité, protègent une véritable invention, et c'est pas juste un torchebal mais plutôt des années d'études. Mais c'est pas le cas de ce brevet.

batchy 11/06/2011 14:05
Masquer
-0+

Citation :

J'en ai rien à cirer du brevet en cause!C'est un brevet point barre.


Les brevets sur le génome humain sont aussi des brevets. Paye moi.
Citation :

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi vous avez une dent contre le système de brevets américain. Aucun système n'est parfait, certes! Mais au moins celui-là permet de défendre les petits qui sinon travailleraient à faire des inventions
pour la gloire!... Et le profit des gros!


Inverse le sens de ta phrase et c'est exactement ce qui se passe au états unis : les petits ne peuvent pas pondre un seul programme utile et non-trivial sans violer un seul de ce genre de brevets.
Citation :

Quant à dire qu'"aux USA on peut breveter n'importe quoi", cela démontre surtout de ta part une méconnaissance totale du système des brevets!!
Aux USA comme en Europe on peut déposer des DEMANDES de brevet; Ensuite pour que le brevet en question soit validé il faut d'abord que la demande soit jugée valide et acceptée, ce qui prend au minimum 1 an, voire plus, suivant la complexité du brevet. Et crois moi, je sais de quoi je parle.


Ça c'est la théorie. La pratique c'est que les caisses d'enregistrement ne comprennent absolument rien à l'informatique, et refusent les candidats à l'embauche qui pourrai leur proposer de l'aide. Du coup ça donne ce genre de brevet.
Citation :

Alors arrêtez de critiquer ce que vous ignorez, d'autant plus que dans 100% des cas vous n'avez pas lu le contenu global et précis du brevet, vous référant uniquement aux généralités publiées par les médias!



Ton brevet il est là : http://www.google.com/patents?id=y [...] &q&f=false

Alors oui, quand on regarde la description, Ça à l'air super bien et tout, mais quand on regarde les claims, on voit bien que le brevet est super large et en plus de couvrir xslt, il pourrai couvrir les CSS, les IDE, LaTeX, les programmes assembleurs ... qui eux sont bien plus vieux que 1997.

Et naturellement, il n'y a pas besoin de produire quelque chose pour déposer ce brevet à la con.

vardon 11/06/2011 16:41
Masquer
-0+

Citation :

Ouais toi tout ce qui t'intéresse c'est que ce soit Microsoft qui soit visé.

Sinon je connais bien leur système de brevets. C'est bien pour ça que j'ai mis "on peut breveter n'importe quoi et c'est valide". Evidemment, on peut aussi breveter plus ou moins n'importe en Europe, mais forcément c'est pas valide, les vérifications sont minimes, c'est que une fois qu'on se retrouve au tribunal que ça se décide. Chez les ricains par contre, tu brevette une merde, tu vas au tribunal, bam t'as gagné. Et encore on pourrait parler de leur système juridique pourri qui est en grande partie la cause de tout ça...

Et j'ai lu l'intégralité du brevet, et ouais c'est à chier. C'est un brevet hyper vague qui comprend une quantité phénoménale de choses différentes. Le genre de brevet que j'enfreins au quotidien. Et surtout, ils n'ont rien à y gagner à protéger cette invention, c'est pas comme si c'était révolutionnaire, c'est vraiment du petit truc de rien du tout, et ils perdront pas de parts de marché si on leur pique. Ils veulent juste se faire des thunes sur le dos des autres.

Sinon on a rien à gagner dans ces histoires de brevets hein. On est des consommateurs nous. On a tout à perdre du monopole de certains. Après à la limite en tant qu'employés on pourrait s'en soucier, et encore... pis bon, perso je me plains pas de tous les brevets, certains ont une vraie utilité, protègent une véritable invention, et c'est pas juste un torchebal mais plutôt des années d'études. Mais c'est pas le cas de ce brevet.



Citation :Ouais toi tout ce qui t'intéresse c'est que ce soit Microsoft qui soit visé.

ben quand j'ai lu de telles âneries de provocation gratuite fausses et sans aucun intérêt, je n'ai plus envie de répondre au reste. :sleep:

vardon 11/06/2011 16:53
Masquer
-0+

Citation :

Les brevets sur le génome humain sont aussi des brevets. Paye moi.Inverse le sens de ta phrase et c'est exactement ce qui se passe au états unis : les petits ne peuvent pas pondre un seul programme utile et non-trivial sans violer un seul de ce genre de brevets.Ça c'est la théorie. La pratique c'est que les caisses d'enregistrement ne comprennent absolument rien à l'informatique, et refusent les candidats à l'embauche qui pourrai leur proposer de l'aide. Du coup ça donne ce genre de brevet.
Ton brevet il est là : http://www.google.com/patents?id=y [...] &q&f=false

Alors oui, quand on regarde la description, Ça à l'air super bien et tout, mais quand on regarde les claims, on voit bien que le brevet est super large et en plus de couvrir xslt, il pourrai couvrir les CSS, les IDE, LaTeX, les programmes assembleurs ... qui eux sont bien plus vieux que 1997.

Et naturellement, il n'y a pas besoin de produire quelque chose pour déposer ce brevet à la con.



Citation :La pratique c'est que les caisses d'enregistrement ne comprennent absolument rien à l'informatique, et refusent les candidats à l'embauche qui pourrai leur proposer de l'aide. Du coup ça donne ce genre de brevet.

Je sais pas où tu as péché ça....???? Parce quu s'il y a quelque chose qui ne manque pas aux USA, ce sont les pros. Et en informatique, ils en ont quelques uns, non?
De plus quand il y a demande de dépose de brevet (après l'année d'étude), il ne manque pas de concurrents pour tenter de faire opposition au-dit brevet (cf ces derniers temps la bataille qu'a essayé d'enclencher Microsoft contre Apple à propos des Apple stores). Alors si les caisses d'enregistrement "ne comprennent absolument rien à l'informatique"(???), les concurrents , eux, ils comprennent.
Et que si tu es capable de lire un brevet, sans doute qu'aux USA d'autres savent lire aussi.
Et sans vouloir trop appuyer sur le sujet, je peux te certifier que je sais exactement comment cela se passe... :)

Hornpipe 11/06/2011 19:36
Masquer
-0+

Ouais, Vardon a raison !

Laissez-les breveter la pluie et le beau temps.

Comme çà tout le monde devra se reverser du fric à longueur de temps et celui qui empochera le plus sera celui qui aura trouvé les trucs les plus cons et les plus rapides à breveter.

Tiens ! Moi, je vais breveter l'usine à gaz, histoire de vous baiser tous à la fois...

Kenelm 11/06/2011 20:40
Masquer
-1+

Y'a bien un ricain qu'a breveté les commentaires de news sur internet...

shooby 11/06/2011 20:57
Masquer
-0+

vardon :
Fabuleux Madame Michu: Nous avons maintenant des experts qui se proposent de changer la constitution américaine, et de les conseiller sur les questions de droit!!!!Nous attendons avec anxiété les conseils éclairés en matière de santé, de finances, le tout sans faute d'orthographe!


de plus en plus puérile mon cher poussin : t'es sur que t'a 60 ans passé ? Je supprimerais volontier un chiffre là dedans ? Tu arrive a pervertir tous mes messages, même quand ils sont sérieux et neutres ! Je dis que le système des brevets américains est dépassé (ce dont tout le monde convient) et tu comprend là dedans que je souhaite le réformer, alors que je suis français et que seuls des sénateurs américains peuvent faire évoluer la Loi américaine ! Trop fort cher mamamouchi
PS : refaire le coup des fautes, toi qui juste après a écrit « Je sais pas où tu as péché ça....???? Parce quu s'il y a quelque chose qui ne manque pas aux USA, ce sont les pros. » … cherchez l'erreur;)

Bon aller, bon week end quand même ma puce

Publicité

Les offres du moment

Newsletters


OK