RIAA se fait gifler par une maman
Actu suivanteLa justice américaine vient d’imposer à la RIAA le paiement des frais et dépens engagés par une mère de famille qui avait décidé de se battre devant les tribunaux alors que l’association l’accusait, ainsi que sa fille, d’avoir téléchargé de la musique illégalement. Cette affaire a le mérite d’être surprenante tant les fois où la RIAA perd sont rares, surtout dans ce genre de condition.
Quand on ne sait pas, on se tait
En effet, alors que l’association demandait 5 000 $ comme règlement à l’amiable, Debbie Foster, la défenderesse à l’action, demanda à la RIAA d’apporter le nom exact des fichiers téléchargés ainsi que la date exacte de leur téléchargement. Devant l’impossibilité de fournir les documents demandés par la partie adverse, la RIAA a demandé à la cour si elle pouvait retirer sa plainte, ce qui lui fut accordé, mais elle doit payer les frais et dépens de Debbie Foster.
Accusé à tort ou à raison
Ce qui est le plus surprenant dans cette affaire, c’est le fait que la RIAA soit capable de porter plainte pour téléchargement illégal sans connaître le contenu téléchargé ni quand cela a été téléchargé, bref, sans vraiment avoir eu la preuve qu’il y a véritablement eu une violation des droits de la propriété intellectuels. Dans la plupart des cas, les personnes accusées par la RIAA acceptent de payer pour ne pas aller au procès.
Source : Ars Technica
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c'est trop beau, j'en ai les larmes aux yeux, merci maman
Sachant que la RIAA ne prend même pas la peine d'assurer ses arrières, les prochains accusés pourront jouer là-dessus.
Je me suis toujours demandé de quels moyens de détection ce genre d'organisme dispose...
En admettant que le nom des fichiers soit en accord avec leur contenu, la RIAA peut frapper.
Le problème c'est qu'un fichier nommé "Inspecteur Gadget.avi" peut très bien être une grosse blague, un film de vacances, un court métrage amateur ou j'en passe ... de même pour les MP3.
Du coup je ne vois donc pas comment on peut se faire prendre autrement que par la perquisition à domicile !
à mon avis ,il se peut qu'il ait des preuves,le problème ,c'est que les moyens utilisers pour avoir ces preuves est peut êtres frauduleux et tombe sous le coup d'une loi bien plus sévère et que chaque infraction s'ajoute les uns au autres.
il me semble que faire des capture écran d'un ordinateur distant sans que l'utilisateur en soit avertie soit du piratage pure et simple et peux dans certain cas tomber sous le coup de la loi anti-terroriste,ou alors de la violation de domicile.
A noter que les preuves photographiques ou vidéo telles que tu nous en parles lapine, sont interdites en France, enfin disons que ce genre de preuve en France ne compte pas aux yeux d'un juge. Aux USA oui.
Ozwel > Sur emule, chaque fichier est identifié (entre autre) par sa taille et un hash du contenu. Si la personne récupére sur un serveur de la RIAA un bout d'un de ces films, alors la RIAA saura que la personne à tenté de télécharger un fichier interdit (même si la personne pensait récupérer un logiciel gratuit)
Avec torrent, c'est encore plus facile de savoir si une personne récupére un fichier interdit vu que chaque fichier est identifié par un serveur et un ident unique. Il suffit alors de se mettre en source (pour être sur d'en chopper le maximum) et de voir qui vient pomper sur nous.
En fait pour chaque systéme de p2p, il y a moyen d'être sur du fichier (partiellement?) téléchargé dés qu'une personne essaye de télécharger un fichier sur un poste qui loguent les tentatives. Par contre, en fonction des systémes, on ne peut pas savoir sous quel noms de fichier le téléchargement à été lancé. En bref, on ne peut pas s'assurer de la bonne/mauvaise fois du téléchargeur sauf passé un certain volume.
quand on commence à demander 5000$ de frais d'arrangement on peut tout de suite penser que ce n'était quand même pas le "téléchargeur du dimanche".
même si l'on considére la chanson à 10$ ca fait quand même 500chansons (on parle de réglement à l'amiable là donc je considére que le prix est "réduit"). donc a ce niveau là ils doivent bien être en mesure de prouver que cette personnes est bien une délinquante, en demandant l'aide de la justice pour saisie et l'aide du FAI pour être certains que cette personne correspondait bien a l'adresse IP relevé sur leurs serveurs.
A vouloir gagner du fric sans prendre des gants et vérifier nos "sources" on arrive vite a se faire avoir par notre propre systéme.
A noter que les preuves photographiques ou vidéo telles que tu nous en parles lapine, sont interdites en France, enfin disons que ce genre de preuve en France ne compte pas aux yeux d'un juge. Aux USA oui.
oui ,mais à mon avis des preuves obtenue frauduleusement sont illégale même au USA,et tombe sous le coût de sanction bien lourd.
Le problème c'est qu'un fichier nommé "Inspecteur Gadget.avi" peut très bien être une grosse blague merde, un film de vacances, un court métrage amateur ou j'en passe ... de même pour les MP3.
Ozwel > Sur emule, chaque fichier est identifié (entre autre) par sa taille et un hash du contenu. Si la personne récupére sur un serveur de la RIAA un bout d'un de ces films, alors la RIAA saura que la personne à tenté de télécharger un fichier interdit (même si la personne pensait récupérer un logiciel gratuit)
Avec torrent, c'est encore plus facile de savoir si une personne récupére un fichier interdit vu que chaque fichier est identifié par un serveur et un ident unique. Il suffit alors de se mettre en source (pour être sur d'en chopper le maximum) et de voir qui vient pomper sur nous.
En fait pour chaque systéme de p2p, il y a moyen d'être sur du fichier (partiellement?) téléchargé dés qu'une personne essaye de télécharger un fichier sur un poste qui loguent les tentatives. Par contre, en fonction des systémes, on ne peut pas savoir sous quel noms de fichier le téléchargement à été lancé. En bref, on ne peut pas s'assurer de la bonne/mauvaise fois du téléchargeur sauf passé un certain volume.
Sauf que dans les cas dont tu parles, la RIAA serait condamnable au même titre que ceux contre qui elle porte plainte : partage de fichiers illégaux