Le gouvernement accélère la lutte contre le P2P...
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Source le Figaro: http://www.lefigaro.fr/eco-medias/20040715.FIG0316.html
Avec Reuters
[15 juillet 2004]
Le ministre de l'Economie, ceux de la Culture et de l'Industrie, Renaud Donnedieu de Vabres et Patrick Devedjian, ont reçu aujourd'hui à Bercy des représentants des auteurs, compositeurs, producteurs et interprètes, des industries du logiciel et du jeu vidéo, des fournisseurs d'accès à internet, des opérateurs de télécommunication et de moteurs de recherche et des associations de consommateurs.
L'objectif de cette réunion était de proposer des actions dans les domaines de la prévention, de la répression et de la dissuasion du piratage. «En matière de piraterie, une action rapide, conjointe et concertée par l'ensemble des acteurs (...) et avec le soutien des pouvoirs publics est aujourd'hui possible et nécessaire», a déclaré Nicolas Sarkozy, selon le texte de son allocution introductive diffusée par Bercy.
Le ministre de l'Economie a proposé aux participants de s'associer à un projet de «charte d'engagements conjoints» sur trois volets. Le premier volet doit comprendre des «actions de pédagogie et de sensibilisation», notamment dans les collèges et les lycées, avec la présentation de films montrant les méfaits de la piraterie. Nicolas Sarkozy a déclaré que les pouvoirs publics prendraient leur part de cette «éducation à la propriété intellectuelle».
Le deuxième volet sera constitué par des actions de dissuasion et la mise en oeuvre «d'obstacles concrets» au piratage. Ainsi, les fournisseurs d'accès à internet devront adresser systématiquement des messages d'avertissement à leurs abonnés qui auront été repérés en train de pirater sur internet.
De même, les fournisseurs d'accès devront mettre fin aux abonnements de ceux qui auront été condamnés pour piratage par la justice. «Ces mêmes fournisseurs supprimeront sur leurs portails les liens hypertextes et les référencements vers des sites facilitant ou encourageant la piraterie», a précisé le ministre de l'Economie.
L'Etat soutiendra pour sa part les professionnels de la culture en adressant aux services d'investigation et de poursuite des instructions sur la lutte contre ceux qui incitent au piratage ou en font une activité quasi professionnelle. «La violation de la propriété intellectuelle est une infraction pénale. Elle doit être sanctionnée dans le cadre d'une perception équilibrée et pragmatique du problème», a souligné Nicolas Sarkozy. «Les pouvoirs publics prendront sur ce point leurs responsabilités.»
Enfin, le ministre de l'Economie a proposé que l'industrie du disque porte d'ici la fin de l'année son offre légale en ligne de 300 000 à 600 000 titres, soit l'équivalent de 60 000 albums, «deux fois plus que dans une Fnac de centre-ville».
«Ces offres en ligne feront l'objet de campagnes de promotion», a déclaré le ministre. «Parallèlement, les fournisseurs d'accès et les industriels de la musique trouveront les moyens de rendre la facturation de ces achats sûre, facile, transparente et compétitive.»
Le gouvernement continuera pour sa part de militer auprès de Bruxelles et des autres pays européens pour une réduction du taux de TVA sur les disques. L'ensemble de ce dispositif «peut se matérialiser très rapidement dans un accord écrit et être mis en oeuvre immédiatement», a souligné Nicolas Sarkozy.
Les Majors et les FAI se sont reunis hier pour mettre un terme a l'echange de fichier illicite, avec de l'information et une solution repressive si cela ne suffit pas.
En gros le surfeur utilisant le P2P recoit un mail pour commencer, puis si il continu possibilité ou obligation du FAI a couper les acces P2P(techniquement faisable)a partir du 1er janvier 2005, si cela ne suffit pas une coupure du FAI, peine de 15 000 € d'amande et/ou 2 ans de prison, et creation d'une blacklist(comme pour les telephone mobile) avec impossibilité de souscrire a un autre FAI. (entendu sur RMC ce matin).
Voila la bonne nouvelle du matin !
Non, non ne me remerciez pas ...![]()
Avec Reuters
[15 juillet 2004]
Le ministre de l'Economie, ceux de la Culture et de l'Industrie, Renaud Donnedieu de Vabres et Patrick Devedjian, ont reçu aujourd'hui à Bercy des représentants des auteurs, compositeurs, producteurs et interprètes, des industries du logiciel et du jeu vidéo, des fournisseurs d'accès à internet, des opérateurs de télécommunication et de moteurs de recherche et des associations de consommateurs.
L'objectif de cette réunion était de proposer des actions dans les domaines de la prévention, de la répression et de la dissuasion du piratage. «En matière de piraterie, une action rapide, conjointe et concertée par l'ensemble des acteurs (...) et avec le soutien des pouvoirs publics est aujourd'hui possible et nécessaire», a déclaré Nicolas Sarkozy, selon le texte de son allocution introductive diffusée par Bercy.
Le ministre de l'Economie a proposé aux participants de s'associer à un projet de «charte d'engagements conjoints» sur trois volets. Le premier volet doit comprendre des «actions de pédagogie et de sensibilisation», notamment dans les collèges et les lycées, avec la présentation de films montrant les méfaits de la piraterie. Nicolas Sarkozy a déclaré que les pouvoirs publics prendraient leur part de cette «éducation à la propriété intellectuelle».
Le deuxième volet sera constitué par des actions de dissuasion et la mise en oeuvre «d'obstacles concrets» au piratage. Ainsi, les fournisseurs d'accès à internet devront adresser systématiquement des messages d'avertissement à leurs abonnés qui auront été repérés en train de pirater sur internet.
De même, les fournisseurs d'accès devront mettre fin aux abonnements de ceux qui auront été condamnés pour piratage par la justice. «Ces mêmes fournisseurs supprimeront sur leurs portails les liens hypertextes et les référencements vers des sites facilitant ou encourageant la piraterie», a précisé le ministre de l'Economie.
L'Etat soutiendra pour sa part les professionnels de la culture en adressant aux services d'investigation et de poursuite des instructions sur la lutte contre ceux qui incitent au piratage ou en font une activité quasi professionnelle. «La violation de la propriété intellectuelle est une infraction pénale. Elle doit être sanctionnée dans le cadre d'une perception équilibrée et pragmatique du problème», a souligné Nicolas Sarkozy. «Les pouvoirs publics prendront sur ce point leurs responsabilités.»
Enfin, le ministre de l'Economie a proposé que l'industrie du disque porte d'ici la fin de l'année son offre légale en ligne de 300 000 à 600 000 titres, soit l'équivalent de 60 000 albums, «deux fois plus que dans une Fnac de centre-ville».
«Ces offres en ligne feront l'objet de campagnes de promotion», a déclaré le ministre. «Parallèlement, les fournisseurs d'accès et les industriels de la musique trouveront les moyens de rendre la facturation de ces achats sûre, facile, transparente et compétitive.»
Le gouvernement continuera pour sa part de militer auprès de Bruxelles et des autres pays européens pour une réduction du taux de TVA sur les disques. L'ensemble de ce dispositif «peut se matérialiser très rapidement dans un accord écrit et être mis en oeuvre immédiatement», a souligné Nicolas Sarkozy.
Les Majors et les FAI se sont reunis hier pour mettre un terme a l'echange de fichier illicite, avec de l'information et une solution repressive si cela ne suffit pas.
En gros le surfeur utilisant le P2P recoit un mail pour commencer, puis si il continu possibilité ou obligation du FAI a couper les acces P2P(techniquement faisable)a partir du 1er janvier 2005, si cela ne suffit pas une coupure du FAI, peine de 15 000 € d'amande et/ou 2 ans de prison, et creation d'une blacklist(comme pour les telephone mobile) avec impossibilité de souscrire a un autre FAI. (entendu sur RMC ce matin).
Voila la bonne nouvelle du matin !
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C'est currieux que personne ne reagisse a ce projet...
N'empeche qu'a partir du 1er janvier 2005 les medias risque de faires que les perquisitions chez les internautes adeptent du p2p, leur grands titres ...(ont verra bien, la peur du gendarme ça marche toujours)
Ceci dit je suis d'accord que le gouvernement ne peux pas faire tellement + car il n'en a pas les moyens, il faudrait embaucher des juges et des flics de la PJ en quantités specialisés dans le domaine, or a ma connaissance il n'y a pas eu d'utilisateur lambda condamné a ce jour...
Seulement des gens qui revendaient ce qu'ils avaient téléchargé ...
Si le gouvernement condane tout ceux qui echangent des fichiers "illicites", il va falloir mettre des flics dans les écoles et dans les entreprises ...![;)]( ";)")
N'empeche qu'a partir du 1er janvier 2005 les medias risque de faires que les perquisitions chez les internautes adeptent du p2p, leur grands titres ...(ont verra bien, la peur du gendarme ça marche toujours)
Ceci dit je suis d'accord que le gouvernement ne peux pas faire tellement + car il n'en a pas les moyens, il faudrait embaucher des juges et des flics de la PJ en quantités specialisés dans le domaine, or a ma connaissance il n'y a pas eu d'utilisateur lambda condamné a ce jour...
Seulement des gens qui revendaient ce qu'ils avaient téléchargé ...
Si le gouvernement condane tout ceux qui echangent des fichiers "illicites", il va falloir mettre des flics dans les écoles et dans les entreprises ...
king_ping a écritor a ma connaissance il n'y a pas eu d'utilisateur lambda condamné a ce jour...
Seulement des gens qui revendaient ce qu'ils avaient téléchargé ...
Si, un papy de 61 ans Seulement des gens qui revendaient ce qu'ils avaient téléchargé ...
![[:kryten]](http://m.bestofmedia.com/sfp/design/usr/fr/smilies/25/5b/kryten.gif "[:kryten]")
il a été condamné à 3 mois de sursis + 4000E d'amende ya pas longtemps pour avoir d/l un film (Taxi3) MAIS il a été précisé qu'il mettait ses films à la disposition des autres internautes, autrement dit il les partageait sur les réseaux p2p - et c'est cette seconde infraction jugée plus grave qui a contribué à sa lourde peine. Il a aussi été précisé qq part (je me rappelle plus ds quel article) qu'il aurait pu mieux assurer sa propre défense, apparemment il se serait "laissé faire"...
N'empêche, il distribuait mais gratos , il ne faisait pas payer pour ses divx - et pourtant il a bien été condamné
on vit quand même dans un beau pays !! ![[:alphonsebrown]]( "[:alphonsebrown]")
![[:alphonsebrown]](http://m.bestofmedia.com/sfp/design/usr/fr/smilies/41/f6/alphonsebrown.gif "[:alphonsebrown]")
king_ping a écritSource le Figaro: http://www.lefigaro.fr/eco-medias/20040715.FIG0316.html
Avec Reuters
[15 juillet 2004]
Le ministre de l'Economie, ceux de la Culture et de l'Industrie, Renaud Donnedieu de Vabres et Patrick Devedjian, ont reçu aujourd'hui à Bercy des représentants des auteurs, compositeurs, producteurs et interprètes, des industries du logiciel et du jeu vidéo, des fournisseurs d'accès à internet, des opérateurs de télécommunication et de moteurs de recherche et des associations de consommateurs.
L'objectif de cette réunion était de proposer des actions dans les domaines de la prévention, de la répression et de la dissuasion du piratage. «En matière de piraterie, une action rapide, conjointe et concertée par l'ensemble des acteurs (...) et avec le soutien des pouvoirs publics est aujourd'hui possible et nécessaire», a déclaré Nicolas Sarkozy, selon le texte de son allocution introductive diffusée par Bercy.
Le ministre de l'Economie a proposé aux participants de s'associer à un projet de «charte d'engagements conjoints» sur trois volets. Le premier volet doit comprendre des «actions de pédagogie et de sensibilisation», notamment dans les collèges et les lycées, avec la présentation de films montrant les méfaits de la piraterie. Nicolas Sarkozy a déclaré que les pouvoirs publics prendraient leur part de cette «éducation à la propriété intellectuelle».
Le deuxième volet sera constitué par des actions de dissuasion et la mise en oeuvre «d'obstacles concrets» au piratage. Ainsi, les fournisseurs d'accès à internet devront adresser systématiquement des messages d'avertissement à leurs abonnés qui auront été repérés en train de pirater sur internet.
De même, les fournisseurs d'accès devront mettre fin aux abonnements de ceux qui auront été condamnés pour piratage par la justice. «Ces mêmes fournisseurs supprimeront sur leurs portails les liens hypertextes et les référencements vers des sites facilitant ou encourageant la piraterie», a précisé le ministre de l'Economie.
L'Etat soutiendra pour sa part les professionnels de la culture en adressant aux services d'investigation et de poursuite des instructions sur la lutte contre ceux qui incitent au piratage ou en font une activité quasi professionnelle. «La violation de la propriété intellectuelle est une infraction pénale. Elle doit être sanctionnée dans le cadre d'une perception équilibrée et pragmatique du problème», a souligné Nicolas Sarkozy. «Les pouvoirs publics prendront sur ce point leurs responsabilités.»
Enfin, le ministre de l'Economie a proposé que l'industrie du disque porte d'ici la fin de l'année son offre légale en ligne de 300 000 à 600 000 titres, soit l'équivalent de 60 000 albums, «deux fois plus que dans une Fnac de centre-ville».
«Ces offres en ligne feront l'objet de campagnes de promotion», a déclaré le ministre. «Parallèlement, les fournisseurs d'accès et les industriels de la musique trouveront les moyens de rendre la facturation de ces achats sûre, facile, transparente et compétitive.»
Le gouvernement continuera pour sa part de militer auprès de Bruxelles et des autres pays européens pour une réduction du taux de TVA sur les disques. L'ensemble de ce dispositif «peut se matérialiser très rapidement dans un accord écrit et être mis en oeuvre immédiatement», a souligné Nicolas Sarkozy.
Les Majors et les FAI se sont reunis hier pour mettre un terme a l'echange de fichier illicite, avec de l'information et une solution repressive si cela ne suffit pas.
En gros le surfeur utilisant le P2P recoit un mail pour commencer, puis si il continu possibilité ou obligation du FAI a couper les acces P2P(techniquement faisable)a partir du 1er janvier 2005, si cela ne suffit pas une coupure du FAI, peine de 15 000 € d'amande et/ou 2 ans de prison, et creation d'une blacklist(comme pour les telephone mobile) avec impossibilité de souscrire a un autre FAI. (entendu sur RMC ce matin).
Voila la bonne nouvelle du matin !
Non, non ne me remerciez pas ...http://ginie.homeftp.net/galerie/sarko.jpg
Avec Reuters
[15 juillet 2004]
Le ministre de l'Economie, ceux de la Culture et de l'Industrie, Renaud Donnedieu de Vabres et Patrick Devedjian, ont reçu aujourd'hui à Bercy des représentants des auteurs, compositeurs, producteurs et interprètes, des industries du logiciel et du jeu vidéo, des fournisseurs d'accès à internet, des opérateurs de télécommunication et de moteurs de recherche et des associations de consommateurs.
L'objectif de cette réunion était de proposer des actions dans les domaines de la prévention, de la répression et de la dissuasion du piratage. «En matière de piraterie, une action rapide, conjointe et concertée par l'ensemble des acteurs (...) et avec le soutien des pouvoirs publics est aujourd'hui possible et nécessaire», a déclaré Nicolas Sarkozy, selon le texte de son allocution introductive diffusée par Bercy.
Le ministre de l'Economie a proposé aux participants de s'associer à un projet de «charte d'engagements conjoints» sur trois volets. Le premier volet doit comprendre des «actions de pédagogie et de sensibilisation», notamment dans les collèges et les lycées, avec la présentation de films montrant les méfaits de la piraterie. Nicolas Sarkozy a déclaré que les pouvoirs publics prendraient leur part de cette «éducation à la propriété intellectuelle».
Le deuxième volet sera constitué par des actions de dissuasion et la mise en oeuvre «d'obstacles concrets» au piratage. Ainsi, les fournisseurs d'accès à internet devront adresser systématiquement des messages d'avertissement à leurs abonnés qui auront été repérés en train de pirater sur internet.
De même, les fournisseurs d'accès devront mettre fin aux abonnements de ceux qui auront été condamnés pour piratage par la justice. «Ces mêmes fournisseurs supprimeront sur leurs portails les liens hypertextes et les référencements vers des sites facilitant ou encourageant la piraterie», a précisé le ministre de l'Economie.
L'Etat soutiendra pour sa part les professionnels de la culture en adressant aux services d'investigation et de poursuite des instructions sur la lutte contre ceux qui incitent au piratage ou en font une activité quasi professionnelle. «La violation de la propriété intellectuelle est une infraction pénale. Elle doit être sanctionnée dans le cadre d'une perception équilibrée et pragmatique du problème», a souligné Nicolas Sarkozy. «Les pouvoirs publics prendront sur ce point leurs responsabilités.»
Enfin, le ministre de l'Economie a proposé que l'industrie du disque porte d'ici la fin de l'année son offre légale en ligne de 300 000 à 600 000 titres, soit l'équivalent de 60 000 albums, «deux fois plus que dans une Fnac de centre-ville».
«Ces offres en ligne feront l'objet de campagnes de promotion», a déclaré le ministre. «Parallèlement, les fournisseurs d'accès et les industriels de la musique trouveront les moyens de rendre la facturation de ces achats sûre, facile, transparente et compétitive.»
Le gouvernement continuera pour sa part de militer auprès de Bruxelles et des autres pays européens pour une réduction du taux de TVA sur les disques. L'ensemble de ce dispositif «peut se matérialiser très rapidement dans un accord écrit et être mis en oeuvre immédiatement», a souligné Nicolas Sarkozy.
Les Majors et les FAI se sont reunis hier pour mettre un terme a l'echange de fichier illicite, avec de l'information et une solution repressive si cela ne suffit pas.
En gros le surfeur utilisant le P2P recoit un mail pour commencer, puis si il continu possibilité ou obligation du FAI a couper les acces P2P(techniquement faisable)a partir du 1er janvier 2005, si cela ne suffit pas une coupure du FAI, peine de 15 000 € d'amande et/ou 2 ans de prison, et creation d'une blacklist(comme pour les telephone mobile) avec impossibilité de souscrire a un autre FAI. (entendu sur RMC ce matin).
Voila la bonne nouvelle du matin !
Non, non ne me remerciez pas ...http://ginie.homeftp.net/galerie/sarko.jpg
Lu_K a écritPerso, ils me font vomir de dégoût... Ce gouvernement est tout droit sorti de Vichy.
Ils feraient bien de dépenser autant d'energie dans la lutte contre la pédophilie, mais malheureusement, il n'y a aucun intérêt pour eux à faire ça...
Désolant, consternant.![:pfff:]( ":pfff:")
Ils feraient bien de dépenser autant d'energie dans la lutte contre la pédophilie, mais malheureusement, il n'y a aucun intérêt pour eux à faire ça...
Désolant, consternant.
Un peu d'accord avec toi. Déjà que les majors baissent les prix des CD audio, des jeux etc... pour voir si le piratage baisse. Les jeux à 60€, n'importe quoi!! Quand on voit le pognon qu'ont EA, Microsoft etc... sans compter les chanteurs.
Le gouvernement ferait mieux de mettre en place un genre de CSA pour les FAI car en ce moment sur les forums, y'en a un paquet d'internautes qui ont des litiges avec leur FAI et qui ne s'en sortent pas ou difficilement.
Bonsoir,
c'est une question de culture! Resister aux lobbies de Mega entreprises, qui nous ferais pleurer...Phillips/ Sony et autres filiales qui fabriquent des graveurs, des medias vierges et sont producteurs de produit multimedia eux mêmes copiés!!! C'est incroyable. Le p2p est une bibliotheque culturelle... Certes, les media vierges sont dejà lourdement taxés en France, mais pourquoi pas une taxe sur l'accés Fai... Puis, on ne poursuit que les revendeurs et autres profiteurs du web, qui en font un commerce! La k7 audio (Philips)n'a jamais fait tant de remous... Donc non, c'est une sorte de resistance philosophique que d'assumer le p2p!
c'est une question de culture! Resister aux lobbies de Mega entreprises, qui nous ferais pleurer...Phillips/ Sony et autres filiales qui fabriquent des graveurs, des medias vierges et sont producteurs de produit multimedia eux mêmes copiés!!! C'est incroyable. Le p2p est une bibliotheque culturelle... Certes, les media vierges sont dejà lourdement taxés en France, mais pourquoi pas une taxe sur l'accés Fai... Puis, on ne poursuit que les revendeurs et autres profiteurs du web, qui en font un commerce! La k7 audio (Philips)n'a jamais fait tant de remous... Donc non, c'est une sorte de resistance philosophique que d'assumer le p2p!
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