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  FORUM Tom's Hardware » Le Bistrot » Code pénal de la route, aide svp
 

Code pénal de la route, aide svp

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 Sujet : Code pénal de la route, aide svp
 
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Voila je ne trouve pas mon bonheur sur google, alors peut être que vous sur ppc TH vous pourriez m'aider.

Je me suis fait contrôlé par la gendarmerie avec une remorque de 2T (4mettres de long) derrière mon camion alors que je ne dois pas dépasser 750kg
Je n'es que le poids lourd ( C ) mais pas le super (CE) et le gendarme me sort: "conduite avec défaut de permis, rdv au tribunal" tout en remplissant son petit carnet.

Sur les sites sur le pénals ils disent que la peine max (15000€, 2 ans de prisons), moi je voudrai savoir la peine quand c'est la 1ere fois sans récidive.
Une autre foraine qui a eu ce problème, a eu 1000€ d'amande et je ne sais plus combien de sursis , il faudrai que retrouve son tel pour lui demandé.

Merci pour votre futur aide, liens , anecdotes.... Et évité les moqueries, je n'est pas trop le moral pour ça.


Message édité par LorenZozO le 25-02-2008 à 11:56:18

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Ben pas le permis adéquat tu vas raquer :o

M'enfin je vois mal de la taule quand même :d


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tellement bizarre la justice française quand je vois certain cas... que la prison même si c'est du sursis ca me fait un peu peur :o

Et ouaip clair que je vais avoir mal au porte feuille :(


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la remorque elle a sa propre carte grise ?

Si oui, en defaut de permis, ca risque effectivement de faire mal, surtout en ce moment :/

Je ne pense pas une peine de prison, ou un truc light genre 3 mois avec sursit si 1ere condamnation.

MAis l'amende risque de douiller, c'est deja pas mal qu'ils n'aient pas confisquer le vehicule et/ou la remorque.

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Oui j'avais la carte grise de la remorque et pour le camion+remorque les gendarmes m'ont laissait repartir avec (mais avec un autre chauffeur au volant bien-sur).

Bon je me dit que si c'était super grave style roulé sans aucun permis, ils m'auraient mis en garde a vue je pense avec véhicules confisquer.


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La loi ne prévoit que la peine maximum, pas de peine minimum. Donc, ça reste à l'appréciation du juge. Donc faut pas chier avec le juge. 2 stratégies:

  • Tu prends pas d'avocat, t'y vas humble, tu croises les doigts pour que le juge s'apitoie et que tu rpennes pas trop cher
  • Ou alors, tu fais exactement la même chose, mais avec un avocat, et tu croises les doigts pour que le juge ne prenne pas mal le fait que tu te paies un avocat pour le faire chier.


Les deux stratégies se valent :D


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Merci Caabale, je vais faire avec la stratégie "sans avocat" de toute façon je sais que je n'aurai pas qu'un simple avertissement, alors un avocat ne me servira a rien.


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jimmy59 a écrit :

Merci Caabale, je vais faire avec la stratégie "sans avocat" de toute façon je sais que je n'aurai pas qu'un simple avertissement, alors un avocat ne me servira a rien.



AMHA avis, et compte tenu de ce que je peux lire dans Auto Plus chaque semaine, grave erreur d'y aller sans avocat :/

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Prends Maître Éric De Caumont par exemple. Ou Sylvie Noakovitch, faute de mieux... T'auras p't'être un p'tit extra, même si le procès est perdu [:dawa]





Bon sans déc', bon courage hein :sweat:


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LorenZozO a écrit :

Prends Maître Éric De Caumont par exemple. Ou Sylvie Noakovitch, faute de mieux... T'auras p't'être un p'tit extra, même si le procès est perdu [:dawa]





Bon sans déc', bon courage hein :sweat:



Si je prend ce genre d'avocat je risque d'être dans le rouge niveau sous en + de l'amende, et les avocats commis d'office je crains le pire.

Bordel en regardant un texte de loi datant de 2006, çà dit que lorsqu'on est forain (ou cirquacien) on peut demander une mention sur son permis qui permet avec le petit poids lourd de tracter une remorque et je ne l'ai pas fait :cry: :fou: c'est DMC (Et non pas CTB)


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purée, c'est vraiment con, vu le nombre de gens qui roulent sans permis aujourd'hui... :/


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Sans compter les poids lourds qui sèment la mort à chaque fois qu'ils déboitent sur l'autoroute... J'espère que tu prendras pas trop cher.


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jimmy59 a écrit :

Merci Caabale, je vais faire avec la stratégie "sans avocat" de toute façon je sais que je n'aurai pas qu'un simple avertissement, alors un avocat ne me servira a rien.



Heu, si tu t'en sors sans amende tu pourras t'estimer super chanceux et juste chanceux si tu t'en sors sans suspension du permis...


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Eric de Caumont, c'est le mec avec la bosse de chez Courbet ? [:lorenzozo:4]

Message cité 1 fois
Message édité par sooz1011 le 25-02-2008 à 15:39:25

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PPC Tom's Hardware, un forum sérieux ? avec un modo pareil : [:caabale:1] ? HAHA §§§
Pour Monsieur Pastigo : I am a content human, although I may not smile much. I try not to show my teeth, its a sign of weakness found in chimpanzees.
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