Droit des nouvelles technologies

Le secteur des nouvelles technologies est en plein essor, avec des évolutions constantes et rapides. Il a changé notre vie quotidienne, facilité l’information et la communication. Evidemment le droit ne pouvait le laisser de côté. Tout est pourtant beaucoup plus complexe : les problèmes juridiques sont transfrontières, immatériels, et il est parfois très difficile d’identifier les auteurs d’infractions. Le droit en matière de nouvelles technologies est lui aussi jeune et en constante évolution, l’actualité cette année ayant été très médiatisée et très discutée.

Nous avons donc souhaité vous faire un panorama rapide de la situation à ce jour, car on peut lire un peu tout et son contraire aussi bien sur les forums que sur des sites internet. Ce dossier n’a pas pour vocation d’être exhaustif ou pointu sur le sujet, car cela prendrait des dizaines de pages et n’intéresserait pas forcément tous nos lecteurs, mais il recense les points juridiques les plus importants à connaître, que l’on soit simple internaute ou webmaster.